# Permis de construire de Bernienville (Eure) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 9 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/07/2025 ; permis de construire 02705725B0001 ; 56 Rue Rene Vallee ; parcelles D 229, D 219 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 1 338 m² ; autorisé
- 15/10/2023 ; déclaration préalable 02705723B0007 ; La Grosse Butte ; parcelle B 9 ; 17 m² ; terrain 64 680 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 18/02/2022 ; permis de construire 02705721B0004 ; 24 Rue Rene Vallee ; parcelle D 177 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 14/12/2018 ; permis de construire 02705718B0002 ; Rue Renee Vallee ; parcelle D 215 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 379 m² ; terminé
- 11/12/2018 ; permis de construire 02705718B0001 ; Rue Renee Vallee ; parcelle D 215 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 379 m² ; terminé
- 16/02/2018 ; permis de construire 02705717B0003 ; Rue Rene Vallee ; parcelles D 221, D 218 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé
- 02/02/2018 ; permis de construire 02705717B0005 ; 1 Rue du Chevaleau ; parcelles B 251, B 250, B 248 ; 785 m² ; terrain 3 080 m² ; terminé ; SCEA LELOUTRE
- 21/12/2017 ; permis de construire 02705717B0004 ; Rue Rene Vallee ; parcelles D 118, D 222, D 219 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 17/06/2017 ; permis de construire 02705717B0001 ; 1 Rue Chevaleau ; parcelles B 242, B 243, B 233 ; 687 m² ; terrain 96 360 m² ; annulé ; SCEA LELOUTRE
- 13/10/2015 ; permis de construire 02705715B0005 ; 47 Rue Rene Vallee ; parcelle 0D 214 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 12/07/2015 ; permis de construire 02705715B0003 ; Rue Rene Vallee ; parcelle D 213 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 375 m² ; terminé
- 04/07/2015 ; permis de construire 02705715B0001 ; Rd613 la Mere Odue ; parcelles D 122, D 121 ; 24 m² ; terrain 840 m² ; autorisé
- 29/01/2014 ; permis de construire 02705713F0006 ; Ferme des Buquets ; parcelle 0C 114 ; 1 027 m² ; terrain 9 965 m² ; terminé ; SCEA DES BUQUETS
- 03/07/2013 ; permis de construire 02705713F0004 ; Rue Rene Vallee ; parcelle 0D 198 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 450 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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