# Permis de construire de Bersaillin (Jura) : 38 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 17 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0390492600002 ; 13 Rue du Centre ; parcelle ZC 72 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 539 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 0390492600001 ; 7 Route de Colonne ; parcelles ZC 53, ZC 54 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 753 m² ; autorisé
- 06/11/2025 ; permis de construire 0390492500001 ; Champs du Mont ; parcelle ZH 152 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 874 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; permis de construire 03904924C0008 ; parcelle ZK 87 ; 500 m² ; terrain 169 722 m² ; autorisé ; SCI CHAMP DES PIERRES
- 23/01/2025 ; permis d'aménager 03904924C0001 ; Rue du Chardonnay ; parcelles ZI 53, ZI 54, ZI 55 ; terrain 2 850 m² ; autorisé
- 10/10/2024 ; permis de construire 03904924C0006 ; Lot N_9 Lotissement les Ch ; parcelle ZH 153 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 785 m² ; commencé
- 25/07/2024 ; permis de construire 03904924C0002 ; 29 Rue de L Eglise ; parcelle ZH 105 ; 243 m² ; terrain 30 043 m² ; commencé ; COMMUNE DE BERSAILLIN
- 30/05/2024 ; permis de construire 03904924C0003 ; 28 Rue de l'Eglise ; parcelle ZH 142 ; 104 m² ; terrain 1 185 m² ; commencé ; COMMUNE DE BERSAILLIN
- 22/04/2024 ; permis de construire 03904924C0001 ; 17 Rue de la Poste ; parcelle ZK 7 ; 60 m² ; terrain 55 639 m² ; commencé ; COMMUNE DE BERSAILLIN
- 15/09/2023 ; permis de construire 03904923C0006 ; 7 Rue de Calais ; parcelles ZI 152, ZI 153, ZI 155 ; 2 260 m² ; terrain 25 604 m² ; terminé ; DADAUX S.A.S
- 01/09/2023 ; déclaration préalable 03904923C0011 ; Lieu-Dit Bois des Nues ; parcelle B 288 ; 3 m² ; terrain 87 125 m² ; autorisé ; T D F
- 31/08/2023 ; permis de construire 03904923C0009 ; Lot N_7 Lotissement Champ ; parcelle ZH 151 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 955 m² ; autorisé
- 24/08/2023 ; déclaration préalable 03904923C0012 ; 12 Rue Conat ; parcelle ZI 75 ; 2 logements ; terrain 215 m² ; terminé
- 19/06/2023 ; permis de construire 03904923C0001 ; Lotissement de la Rue du C ; parcelle ZH 150 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 725 m² ; autorisé
- 02/02/2023 ; permis de construire 03904922C0009 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZH 127 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 345 m² ; autorisé
- 19/12/2022 ; permis de construire 03904922C0006 ; Rue du Champ du Mont - Lot ; parcelle ZH 153 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 785 m² ; autorisé
- 27/10/2022 ; permis de construire 03904922C0007 ; 9 Rue des Marronniers ; parcelle ZI 119 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 652 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 03904922C0004 ; Lotissement Champs du Mont ; parcelle ZH 148 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 982 m² ; terminé
- 13/02/2022 ; permis de construire 03904921C0006 ; Champs du Mont ; parcelle ZH 145 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 21/01/2022 ; permis de construire 03904921C0005 ; parcelle ZH 146 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé
- 21/06/2021 ; permis de construire 03904921C0002 ; 1 Imp des Pres ; parcelle ZI 125 ; 32 m² ; terrain 1 863 m² ; terminé
- 21/06/2021 ; permis de construire 03904921C0003 ; La Tuilerie ; parcelle ZK 63 ; 540 m² ; terrain 28 846 m² ; terminé ; GAEC DES TILLES
- 22/04/2021 ; permis de construire 03904921C0001 ; Lot 5 Lotissement Champ D ; parcelle ZH 149 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 25/03/2021 ; permis de construire 03904920C0004 ; 4 Rte des Champs de la Franc ; parcelle ZE 55 ; 155 m² ; terrain 4 117 m² ; annulé ; SCI DE LA FONTAINE
- 23/07/2020 ; permis de construire 03904920C0001 ; 5052 Rue des Trois Fontaines ; parcelles ZK 110, ZK 111 ; 1 756 m² ; terrain 80 534 m² ; autorisé ; GAEC DES TROIS FONTAINES
- 16/05/2020 ; permis de construire 03904919C0002 ; Lot 3 Lotissement Champ D ; parcelle ZH 147 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 07/05/2020 ; permis de construire 03904920C0002 ; Chemin du Mont ; parcelle ZH 104 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 695 m² ; terminé
- 12/10/2019 ; permis de construire 03904919C0001 ; 3 Rue Principale ; parcelle ZH 135 ; 49 m² ; terrain 6 037 m² ; annulé
- 14/03/2019 ; permis de construire 03904918C0003 ; Meix Marthaud ; parcelle ZH 46 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 728 m² ; commencé
- 23/12/2017 ; permis de construire 03904917C0006 ; La Tuilerie ; parcelle ZK 63 ; 3 191 m² ; terrain 28 846 m² ; commencé ; GAEC DES TILLES
- 22/09/2017 ; permis de construire 03904917C0005 ; Chemin du Vaufre - les Gra ; parcelle ZD 23 ; 28 m² ; terrain 5 946 m² ; commencé
- 01/07/2017 ; permis de construire 03904917C0003 ; 4 Rue de Calais ; parcelles ZI 152, ZI 153, ZI 155 ; 1 450 m² ; terrain 23 075 m² ; commencé ; DADAUX S.A.S
- 14/03/2017 ; permis d'aménager 03904916J0001 ; Chem du Mont ; parcelle ZH 140 ; terminé ; COMMUNE DE BERSAILLIN
- 23/02/2017 ; déclaration préalable 03904917C0001 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZK 80 ; 2 m² ; terrain 17 860 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/09/2016 ; permis de construire 03904916J0004 ; 35 Rue des 3 Fontaines ; parcelle ZK 111 ; 1 166 m² ; terrain 78 578 m² ; terminé ; GAEC DES TROIS FONTAINES
- 16/02/2015 ; permis de construire 03904915D0001 ; 4 Rue de Calais ; parcelles ZI 173, ZI 162, ZI 152 ; 280 m² ; terrain 16 928 m² ; terminé ; DADAUX S.A.S
- 24/02/2014 ; permis de construire 03904914D0001 ; Rue des Marronniers ; parcelles ZI 58, ZI 59 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 685 m² ; commencé
- 22/04/2013 ; permis de démolir 03904913B0001 ; 9 Rue du Milieu ; parcelle ZH 32 ; autorisé ; COMMUNE DE BERSAILLIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bersaillin-39049/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bersaillin-39049.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/39049/permits