# Permis de construire de Berthelange (Doubs) : 27 autorisations

De 2014 à 2025 : 19 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/07/2025 ; permis de construire 0250552500001 ; 19 Rue Principale ; parcelles D 76, D 77 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 1 366 m² ; commencé
- 29/01/2025 ; permis de construire 02505524C0004 ; Chemin de la Care ; parcelles ZH 76, ZH 75, ZH 52 ; 50 m² ; terrain 40 800 m² ; autorisé ; OISEAU DE SATIN
- 20/03/2024 ; permis de construire 02505524C0001 ; 23 Chemin du Champs du Poirie ; parcelle ZI 44 ; 96 m² ; terrain 10 648 m² ; terminé ; COMMUNE DE BERTHELANGE
- 24/01/2024 ; permis de construire 02505523C0002 ; 35 Rue Principale ; parcelles D 200, D 172, D 210 ; 1 logement ; terrain 1 386 m² ; terminé
- 12/01/2024 ; permis de construire 02505523C0004 ; 23 Chemin du Champ  du Poirie ; parcelle ZI 44 ; 174 m² ; terrain 10 648 m² ; terminé ; COMMUNE DE BERTHELANGE
- 22/12/2023 ; permis de construire 02505523C0003 ; 11 Rue Principale ; parcelle D 112 ; 1 logement ; terrain 895 m² ; autorisé
- 20/05/2023 ; permis de construire 02505522C0003 ; 11 Rue Principale ; parcelle D 112 ; 6 logements, 240 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 09/11/2022 ; permis de construire 02505522C0005 ; 11 Chemin du Champ du Poirier ; parcelles D 244, D 246, D 248 ; 16 m² ; terrain 1 220 m² ; terminé
- 23/03/2022 ; permis de construire 02505522C0004 ; 16 Rue de la Chapelle ; parcelles D 168, D 169 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 259 m² ; autorisé
- 16/03/2022 ; permis d'aménager 02505521C0001 ; 11 Rue Principale ; parcelles D 112, D 113, D 230 ; terrain 5 045 m² ; autorisé
- 27/10/2021 ; permis de démolir 02505521C0001 ; 11 Rue Principale ; parcelles D 112, D 230 ; terrain 4 595 m² ; autorisé ; S.V .IMMO
- 22/09/2021 ; permis de construire 02505521C0004 ; 4 Rue de la Chapelle ; parcelle D 277 ; 50 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 17/09/2021 ; permis de construire 02505521C0006 ; 16 Rue de la Chapelle ; parcelles D 168, D 169 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 259 m² ; autorisé
- 19/05/2021 ; permis de construire 02505520C0003 ; Chemin de la Chainee ; parcelle D 241 ; 2 logements, 233 m² ; terrain 1 336 m² ; autorisé
- 13/06/2018 ; permis de construire 02505518C0004 ; Au Village ; parcelles D 200, D 172, D 210 ; 1 logement ; terrain 1 386 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 02505516C0007 ; Rue de la Chainee ; parcelles ZI 131, ZI 126 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 781 m² ; autorisé
- 23/12/2016 ; permis de construire 02505516C0006 ; Rue de la Chainee ; parcelle ZI 34P ; 2 logements, 219 m² ; terrain 714 m² ; autorisé
- 21/11/2016 ; permis de construire 02505516C0005 ; Rue de la Chainee ; parcelle ZI 34 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 02/11/2016 ; permis de construire 02505516C0004 ; Rue de la Chainee ; parcelle ZI 34 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 21/09/2016 ; permis de construire 02505516C0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelles D 167, D 166 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 260 m² ; commencé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02505516C0001 ; Rue de la Chainee ; parcelles D 250, D 251P, D 252P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 03/02/2016 ; permis de construire 02505515C0004 ; Rue de la Chainee ; parcelle D 250 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 637 m² ; terminé
- 23/12/2015 ; permis de construire 02505515C0003 ; Rue de la Chainee ; parcelles D 303, D 302 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 637 m² ; terminé
- 06/07/2015 ; permis de construire 02505515C0002 ; 18 Rue Principale ; parcelle D 288 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 185 m² ; autorisé
- 20/04/2015 ; déclaration préalable 02505515C0003 ; Chemi des Vignes ; parcelle ZL 1 ; 6 m² ; terrain 3 935 m² ; autorisé
- 09/07/2014 ; permis de construire 02505514C0003 ; Chem du Cimetiere ; parcelle ZI 7 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 26/02/2014 ; permis de construire 02505513C0003 ; 16 Chem du Champ du Poirier ; parcelle ZL 40B ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 373 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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