# Permis de construire de Besain (Jura) : 21 autorisations

De 2013 à 2024 : 18 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/12/2024 ; permis de construire 03905024J0001 ; 2 Rue du Lac ; parcelles ZA 177, ZA 239 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 24 372 m² ; terminé
- 26/07/2023 ; permis de construire 03905023J0002 ; 1 Ter Rue Battan ; parcelles ZA 158, ZA 179, ZA 181 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 017 m² ; terminé
- 05/04/2022 ; permis de construire 03905022J0002 ; 2 Rue du Lac ; parcelle ZA 177 ; 50 m² ; terrain 12 970 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MALROCHERS
- 29/10/2021 ; permis de construire 03905021J0005 ; Route de Pont-du-Navoy ; parcelle ZA 161 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 21/09/2021 ; permis de construire 03905021J0004 ; Rue Battan ; parcelles ZI 98, ZI 103 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 997 m² ; commencé
- 27/11/2020 ; permis de construire 03905020J0003 ; Rue Battan ; parcelle ZI 100B ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 23/10/2020 ; permis de construire 03905020J0002 ; 4 Rue de L Eglise ; parcelle ZA 216 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 796 m² ; terminé
- 09/06/2020 ; permis de construire 03905020J0001 ; 3 Chem de sous les Chenes ; parcelle ZA 145 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 34 410 m² ; commencé
- 15/06/2019 ; permis de construire 03905019J0002 ; 4 Rte de Montrond ; parcelle ZA 49 ; 1 logement ; terrain 2 990 m² ; autorisé
- 15/06/2018 ; permis de construire 03905018J0007 ; 1bis Chem du Bas du Creux ; parcelle ZA 94 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 15/05/2018 ; permis de construire 03905018J0005 ; 5 Rue de Montrond ; parcelle ZA 36 ; 2 logements, 16 m² ; terrain 1 439 m² ; autorisé
- 10/04/2018 ; permis de construire 03905018J0003 ; Chem de sous les Chenes ; parcelle ZA 150 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 9 437 m² ; commencé
- 09/04/2018 ; permis de construire 03905018J0002 ; Rue de Crotenay ; parcelles ZA 221, ZA 220 ; 1 logement ; terrain 459 m² ; terminé
- 12/03/2018 ; permis de construire 03905018J0001 ; 1bis Chemin du Bas du Creux ; parcelle ZA 94 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 28/05/2017 ; permis de construire 03905017J0001 ; 4 Rte de Montrond ; parcelle ZA 49 ; 1 logement ; terrain 2 900 m² ; autorisé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03905016J0001 ; 5 Rte de Montrond ; parcelles ZE 72, ZE 71 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 283 m² ; terminé
- 17/07/2015 ; permis de construire 03905015D0004 ; Vers le Merme ; parcelle ZI 81 ; 633 m² ; terrain 66 317 m² ; autorisé ; GAEC SORNAY
- 12/05/2015 ; permis de construire 03905015D0002 ; 3 Rte de Montrond ; parcelle ZA 49 ; 2 logements, 47 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé
- 09/08/2013 ; permis de construire 03905013D0003 ; Rue de la Lattiere ; parcelle ZE 8 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 979 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 03905013B0002 ; Vers le Merne ; parcelles ZI 81, ZI 86, ZI 133 ; 765 m² ; terrain 74 387 m² ; commencé ; GAEC SORNAY
- 12/05/2013 ; permis de construire 03905013B0001 ; La Lattiere ; parcelles ZE 60, ZE 63, ZE 64 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 3 410 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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