# chemin de malpas, 25000 Besançon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.22313, 6.03262 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25056_3270.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 293,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 65,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 258 kWh par an, pour 1 377 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone n : zone naturelle à mettre en valeur et à protéger, du PLU Besancon, en vigueur depuis le 09/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Mouvements et glissements de terrain - Zone G1
- Zone Naturelle d'Intérêt Faunistique et Floristique Type 1 : Côtes du Doubs aux environs de Besançon
- Espace boisé classé
- Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8
- Mouvements et glissements de terrain - Zone G3
- Risque Mouvements et glissements de terrain-chute de pierres et de blocs aléa fort

### Informations (4)

- Périmètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- Zone d'Assainissement Non Collectif (ANC)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Secteurs de Besancon proteges
- Centre ancien de Besancon et ses abords

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 07/07/2025 ; vente ; 20 Che de Malpas ; Maison ; 110 000 € ; 262 m² bâtis, 1 251 m² de terrain
- 05/05/2025 ; vente ; Che de Malpas ; taillis simples ; 1 € ; 1 432 m² de terrain
- 05/09/2024 ; vente ; 12 Che de Malpas ; Maison, Dépendance ; 165 000 € ; 38 m² bâtis, 1 349 m² de terrain, 4 342 €/m²
- 19/03/2024 ; vente ; Che de Malpas ; landes ; 3 000 € ; 277 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/12/2024 ; 20 chemin de malpas 25000 Besançon ; maison, 138,1 m², construit en 1900 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : avenue de la septième armée américaine (80 m) https://aucadastre.fr/besancon-25056/avenue-de-la-septieme-armee-americaine-5k411k.md ; ch de halage de casaméne (95 m) https://aucadastre.fr/besancon-25056/ch-de-halage-de-casamene-2605.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/besancon-25056/chemin-de-malpas-3270
La commune : https://aucadastre.fr/besancon-25056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25056_3270