# Permis de construire de Bésignan (Drôme) : 8 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/09/2022 ; permis de construire 02605022N0001 ; Hammeau des Granges ; parcelles A 695, A 697, A 699 ; 1 logement ; terrain 825 m² ; commencé
- 09/09/2022 ; permis de construire 02605022N0002 ; Les Montaux ; parcelle C 21 ; 263 m² ; terrain 9 810 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 02605021N0002 ; 990 Chem des Martinelles ; parcelle B 258 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé
- 12/11/2020 ; permis de construire 02605020N0002 ; Hameau des Granges ; parcelle C 274 ; 2 logements, 13 m² ; terrain 2 080 m² ; terminé
- 24/04/2020 ; permis de construire 02605020N0001 ; 990 Chem des Martinelles ; parcelles B 259, B 258 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 12 070 m² ; annulé
- 24/12/2015 ; permis de construire 02605015N0001 ; Marcellin ; parcelle A 701 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 322 m² ; terminé
- 15/03/2014 ; permis de construire 02605013N0004 ; Le Moulin ; parcelles B 730, B 728 ; 1 logement ; terrain 1 m² ; autorisé
- 03/04/2013 ; permis de construire 02605013N0001 ; Pres de Montaux ; parcelle A 689 ; 95 m² ; terrain 5 450 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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