# Impasse Debucourt, 95550 Bessancourt : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.04172, 2.20638 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95060_0164.

## La parcelle

- Parcelle : BB 138
- Contenance : 4 482 m²
- Identifiant : 95060000BB0138
- Feuille : 000 BB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 93 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 382 kWh par an, pour 1 409 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UG, zone à caractère résidentiel, du PLU Bessancourt, en vigueur depuis le 11/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Risques de Gypse

### Informations (1)

- Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 05/11/2024 ; 8 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 90 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 20 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 10 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 7 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 9 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 5 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 90 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 9 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 14 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 18 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 4 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 81 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 12 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 90 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 3 Impasse Debucourt 95550 Bessancourt ; maison, 90 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Maubuisson (Collège, ULIS) ; Ecole primaire Lamartine (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 81, dont PICARD SURGELES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/784939688) ; COMMUNE DE BESSANCOURT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219500600) ; SONCLAIR (SONCLAIR) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/890100092) ; SCI DANIELLE L.L.L. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/444308613) ; ATTENTION LUMIERE (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/917391849) ; SIXTY NINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/882652084)
- Voies voisines : Avenue Debucourt (55 m) https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/avenue-debucourt-0159.md ; Rue des Hivets (57 m) https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/rue-des-hivets-0300.md ; Sente des Malais (69 m) https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/sente-des-malais-0350.md ; Avenue des Brosses (86 m) https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/avenue-des-brosses-0059.md ; Avenue Lamartine (88 m) https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/avenue-lamartine-0317.md ; Impasse des 3 Cornets (90 m) https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/impasse-des-3-cornets-0625.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessancourt-95060/impasse-debucourt-0164
La commune : https://aucadastre.fr/bessancourt-95060.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95060_0164