# Permis de construire de Bessans (Savoie) : 93 autorisations

De 2013 à 2026 : 46 de logement, 35 de locaux, 10 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 46 autorisations et 51 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/05/2026 ; permis de construire 0730402601004 ; 120 de L Ilette ; parcelles H 348, H 2065, H 2066 ; 9 logements ; terrain 2 297 m² ; autorisé
- 29/04/2026 ; permis de construire 0730402601003 ; Zone de Pré Carcagne ; parcelles ZV 96, H 2971 ; 90 m² ; terrain 574 m² ; autorisé
- 14/04/2026 ; permis de construire 0730402601002 ; Du Petit saint-Jean ; parcelles H 768, H 2392 ; 4 logements, 504 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; permis de construire 0730402601001 ; Départementale 902a ; parcelles H 2055, H 167P, H 1634 ; 10 logements, 738 m² ; terrain 1 384 m² ; autorisé ; DES FONDEURS
- 02/02/2026 ; déclaration préalable 0730402505024 ; 1200 Rte de L Iseran ; parcelle ZL 19 ; 19 m² ; terrain 20 269 m² ; autorisé
- 08/12/2025 ; permis de construire 0730402501015 ; 17 Rue du Petit saint-Jean ; parcelles H 767A, H 767B, H 767C ; 2 logements, 186 m² ; terrain 167 m² ; commencé
- 01/10/2025 ; déclaration préalable 0730402505018 ; Sommet de la Ville ; parcelle ZS 13 ; 9 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS
- 13/09/2025 ; permis de construire 0730402501010 ; 62 Rue des Chaudannes ; parcelles H 447, H 448 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 14/08/2025 ; permis de construire 0730402501013 ; Pl de la Mairie ; parcelle H 1890 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 74 m² ; commencé
- 10/07/2025 ; permis de construire 0730402501012 ; Aux Crouchoux ; parcelle H 1109 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 422 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0730402501005 ; Rue du saint-Esprit ; parcelles H 2698, H 749 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 335 m² ; commencé
- 06/06/2025 ; permis de construire 0730402501004 ; La Montagne de Branda ; parcelles E 724, E 725, E 1200 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 10 443 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 0730402501009 ; Rue saint-Etienne ; parcelle H 2810 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 03/06/2025 ; permis de construire 0730402501001 ; Lot Pre Carcagne - Exten. B Lo ; parcelles H 2876, H 2880, H 2881 ; 299 m² ; terrain 600 m² ; autorisé ; VANOISE INVESTISSEMENTS ET CONSEILS
- 10/05/2025 ; permis de construire 0730402501007 ; Rue saint-Claude ; parcelles H 167, H 2786 ; 3 logements, 272 m² ; terrain 464 m² ; autorisé
- 26/04/2025 ; permis d'aménager 0730402503001 ; parcelles H 2810, H 2812 ; autorisé
- 04/04/2025 ; permis d'aménager 0730402503002 ; Aux Crouchoux ; parcelle H 1109 ; autorisé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0730402501003 ; Chef Lieu ; parcelle H 1890 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 74 m² ; annulé
- 14/03/2025 ; déclaration préalable 0730402505003 ; 98 Rue du Pre de L Huile ; parcelle H 2765 ; 1 logement, 30 m² ; autorisé
- 21/02/2025 ; permis de construire 07304024R1006 ; L Arcelle ; parcelle G 2 ; 1 logement, 40 m² ; autorisé
- 12/12/2024 ; permis de construire 07304024R1005 ; La Porriere ; parcelle Y 27 ; 1 logement, 35 m² ; commencé
- 26/10/2024 ; permis de construire 07304024R1004 ; Rue Combarami ; parcelles H 2333, H 2331 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 645 m² ; commencé
- 14/06/2024 ; permis de construire 07304023R1015 ; 81 m² ; autorisé
- 02/04/2024 ; permis de construire 07304024R1002 ; Rue saint-Jean Baptiste ; parcelle ZC 96 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 90 m² ; commencé
- 02/12/2023 ; permis d'aménager 07304023R3002 ; Rue de L Ilette ; parcelle H 2504 ; autorisé
- 01/12/2023 ; permis de construire 07304023R1013 ; Lot les Chalets - Lot 1 ; parcelles H 2870, H 2871 ; 381 m² ; terrain 826 m² ; commencé ; HORS SERIE
- 16/11/2023 ; permis de construire 07304023R1012 ; Lot les Chalets - Lot 2 ; parcelles H 2870, H 2871 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 10/10/2023 ; permis de construire 07304023R1011 ; Rue Combarami ; parcelles H 2333, H 2331 ; 3 logements, 231 m² ; terrain 698 m² ; annulé
- 22/09/2023 ; déclaration préalable 07304023R5009 ; Rte de L Iseran ; parcelles ZM 158, ZM 150, ZM 155 ; 32 m² ; terrain 20 225 m² ; annulé ; CENTRE MUNICIPAL DE VACANCES ET DE LOISIRS DE BESSANS
- 18/09/2023 ; permis de construire 07304023R1008 ; Rue du Crosot ; parcelle H 682 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 34 m² ; annulé
- 12/07/2023 ; permis de construire 07304023R1007 ; Rue saint-Sebastien ; parcelles H 2312, H 2313 ; 28 m² ; terrain 304 m² ; autorisé
- 06/07/2023 ; permis d'aménager 07304023R3001 ; Rte Departementale 902 ; parcelle ZP 144 ; terminé ; COMMUNE DE BESSANS
- 11/04/2023 ; permis de construire 07304023R1005 ; Rue saint-Etienne ; parcelles H 2237, H 2238 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 817 m² ; commencé
- 29/03/2023 ; permis de construire 07304023R1004 ; Rue des Chaudannes ; parcelle H 170 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 457 m² ; commencé
- 25/03/2023 ; permis de construire 07304023R1003 ; Rue du Pre de L Huile ; parcelle H 1109 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 20/03/2023 ; permis de construire 07304023R1001 ; Rue saint-Etienne ; parcelles H 1047, H 1048 ; 401 m² ; terrain 1 527 m² ; terminé ; SAINT ETIENNE
- 27/12/2022 ; déclaration préalable 07304022R5006 ; Le Carreley ; parcelle ZS 29 ; 6 m² ; terrain 9 716 m² ; autorisé
- 19/12/2022 ; permis d'aménager 07304022R3002 ; Fossas D Aval ; parcelles ZP 77, ZP 78, ZP 79 ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de construire 07304022R1006 ; Rue de la Ragreni ; parcelles H 2324, H 1888 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 181 m² ; autorisé
- 16/09/2022 ; permis de construire 07304022R1005 ; Le Coin ; parcelle E 681 ; 77 m² ; commencé ; HYDRO BESSANS
- 04/05/2022 ; permis de construire 07304022R1001 ; 20 m² ; terminé
- 22/04/2022 ; permis de construire 07304022R1003 ; Rue de Pre Carcagne ; parcelle H 2268 ; 149 m² ; terrain 1 534 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis d'aménager 07304022R3001 ; Pre Carcagne ; parcelles H 2337, H 2853, H 161 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS
- 29/03/2022 ; permis de construire 07304022R1002 ; Rue de Rochemelon ; parcelles H 1916, H 1918 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 646 m² ; autorisé
- 15/02/2022 ; permis de construire 07304021R1004 ; Rue du Pre de L Huile ; parcelle H 2482 ; 141 m² ; terrain 3 404 m² ; commencé ; COKOTT
- 27/01/2022 ; permis d'aménager 07304021R3002 ; Combe du Ribon-Nord ; parcelles ZT 75, ZT 9, ZT 8 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSAN
- 28/10/2021 ; déclaration préalable 07304021R5016 ; Rue saint-Etienne ; parcelle H 2810 ; 28 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; permis d'aménager 07304021R3001 ; Vc du Lotis. le Pre de L H ; parcelle H 2482 ; autorisé ; COKOTT
- 05/08/2021 ; permis de construire 07304021R1003 ; Rue saint-Etienne ; parcelle H 1798 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 995 m² ; commencé
- 18/06/2021 ; permis de construire 07304021R1002 ; La Frette ; parcelle T 52 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 3 290 m² ; commencé
- 19/01/2021 ; permis de construire 07304020R1005 ; Rue de la Gaiete ; parcelle H 444 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 514 m² ; autorisé
- 25/11/2020 ; permis de construire 07304020R1004 ; Pre Carcagne ; parcelles ZV 2547, ZV 91, ZV 93 ; 260 m² ; autorisé ; DE LA GREFFINE
- 16/09/2020 ; permis de construire 07304020R1003 ; Combe du Ribon ; parcelle ZT 6 ; 2 148 m² ; terrain 5 200 m² ; commencé ; DU VALLON
- 16/06/2020 ; permis de construire 07304020R1001 ; Rue du Chapil ; parcelles H 536, H 535 ; 2 logements, 305 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 09/06/2020 ; permis de construire 07304020R1002 ; Rue de la Maison Morte ; parcelles H 2681, H 2680, H 2462 ; 19 m² ; terrain 352 m² ; autorisé ; BOULANGERIE DE L ALBARON
- 05/12/2019 ; permis de construire 07304019R1010 ; Rue saint Claude ; parcelles ZV 107, H 2856, H 2854 ; 96 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/11/2019 ; permis de construire 07304019R1009 ; 104 Rue de Septembre 44 ; parcelle H 2627 ; 1 logement, 45 m² ; autorisé
- 15/10/2019 ; permis de construire 07304019R1008 ; 229 m² ; terminé
- 06/06/2019 ; permis de construire 07304019R1004 ; Rue des Conchettes ; parcelle H 2491 ; 18 m² ; terrain 644 m² ; autorisé ; SARL LE PONTET-LES CHAUDANNES
- 30/04/2019 ; permis de construire 07304019R1005 ; Rue saint-Claude ; parcelles H 2857, H 2855, H 2852 ; 173 m² ; commencé
- 20/03/2019 ; permis de construire 07304019R1002 ; Lot Pre Carcagne  - Lot 12 ; parcelles ZV 104, ZV 101 ; 466 m² ; terrain 945 m² ; autorisé ; GAEC DE L'ALBARON
- 09/03/2019 ; permis de construire 07304019R1003 ; Le Villaron ; parcelle B 1005 ; 1 logement ; terrain 277 m² ; commencé
- 18/01/2019 ; permis de construire 07304018R1004 ; Lot Pre Carcagne ; parcelles H 2382, H 2383, H 2796 ; 583 m² ; terrain 3 718 m² ; autorisé ; GAEC DE L'ALBARON
- 08/11/2018 ; permis d'aménager 07304018R3001 ; Pre Carcagne ; parcelles H 165, H 164, H 163 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS
- 29/06/2018 ; permis de construire 07304018R1002 ; Rue de la Plan Fenette ; parcelle H 602 ; terminé
- 25/06/2018 ; permis de construire 07304018R1003 ; Rue de Combarami ; parcelles H 799, H 800, H 803 ; 9 m² ; terrain 8 637 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS
- 05/03/2018 ; permis de construire 07304017R1011 ; 50 Rue du Petit saint-Jean ; parcelle H 1743 ; 2 logements, 16 m² ; terrain 391 m² ; commencé
- 04/12/2017 ; déclaration préalable 07304017R5020 ; Aux Charmasses ; parcelle ZV 85 ; 1 m² ; terrain 6 285 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 02/12/2017 ; permis de construire 07304017R1009 ; Le Pre de L Huile ; parcelle H 2759 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 355 m² ; commencé
- 18/07/2017 ; permis de construire 07304017R1008 ; Les Conchettes ; parcelles H 2719, H 2721, H 2724 ; 1 logement ; terrain 2 551 m² ; terminé ; C & P INVESTISSEMENT
- 31/05/2017 ; permis de construire 07304017R1003 ; Le Vallon D en Haut ; parcelles C 378, C 386, C 382 ; 54 m² ; terrain 11 629 m² ; commencé
- 20/05/2017 ; permis de construire 07304017R1005 ; Rue de Clot ; parcelle H 2354 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 855 m² ; commencé
- 19/04/2017 ; permis de construire 07304017R1004 ; Rue saint-Etienne ; parcelles H 2829, H 823 ; 57 m² ; terrain 270 m² ; autorisé
- 07/02/2017 ; permis de construire 07304016R1008 ; Zone Agricole Pre Carcagne ; parcelles ZV 103, ZV 100 ; 718 m² ; terrain 849 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 07304016R1007 ; Rue des Chaudannes ; parcelle H 181 ; 1 logement, 365 m² ; terrain 799 m² ; commencé ; SAS JIM
- 11/01/2017 ; permis de construire 07304016R1006 ; Pl de la Mairie ; parcelle H 1888 ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 07304016R1004 ; Pre Carcagne ; parcelle ZV 102 ; 520 m² ; terrain 885 m² ; terminé
- 10/08/2016 ; permis de construire 07304016R1003 ; Pre Carcagne ; parcelles ZV 2795, ZV 2793, ZV 2791 ; 677 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 03/08/2016 ; permis de démolir 07304016R4001 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS
- 18/05/2016 ; permis d'aménager 07304016R3001 ; Pre de L Huile ; parcelle H 2482 ; autorisé ; SCI DALLEMAGNE PERSONNAZ
- 09/12/2015 ; permis de construire 07304015R1006 ; Rue du Soliet ; parcelles H 604, H 624 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 316 m² ; commencé
- 23/11/2015 ; déclaration préalable 07304015R5014 ; Rue du Docteur Fodere ; parcelle H 2243 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 184 m² ; autorisé
- 29/06/2015 ; permis de construire 07304015R1004 ; Rue du 13 Septembre 1944 ; parcelles H 2629, H 2628, H 2626 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 318 m² ; terminé
- 11/10/2014 ; permis de construire 07304014R1007 ; Pre Carcagne ; parcelles ZV 91, ZV 93 ; 135 m² ; terrain 1 567 m² ; autorisé
- 21/08/2014 ; permis de construire 07304014R1006 ; Rue de Tierce ; parcelle H 453 ; 16 m² ; terrain 223 m² ; autorisé
- 15/07/2014 ; permis de démolir 07304014R4001 ; Rue saint Sebastien ; parcelle OH 1740 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS
- 15/05/2014 ; permis de construire 07304014R1004 ; Chaudanne ; parcelle H 181 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 845 m² ; annulé
- 13/02/2014 ; permis de construire 07304013R1014 ; Le Villaron ; parcelle B 972 ; 1 logement ; terrain 55 m² ; autorisé
- 12/12/2013 ; permis de construire 07304013R1011 ; Lot le Hameau du Pre de L Huil ; parcelle H2 2759 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 355 m² ; autorisé
- 07/08/2013 ; permis de construire 07304013R1009 ; Route Departementale 902 ; parcelle ZD 12 ; 100 m² ; terrain 2 255 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT COLOMBAN DES VILLARDS
- 27/06/2013 ; permis de construire 07304013R1008 ; Rue de la Chapellette ; parcelles H 644, H 2807 ; 2 logements, 100 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 13/06/2013 ; permis de construire 07304013R1006 ; 1 logement, 220 m² ; autorisé ; LE PRE DE L'HUILE
- 26/03/2013 ; permis de construire 07304012R1013 ; Place de la Mairie ; parcelle H 1875 ; 5 logements ; terrain 249 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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