# Rue de Combarami, 73480 Bessans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32120, 6.99633 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73040_0046.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 713,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 28° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 104 kWh par an, pour 1 282 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine de bâtis anciens et traditionnels, du PLU Bessans, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Clocher
- Chapelle Saint-Antoine
- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Ensemble paroissial

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 93 de la commune

- 26/10/2024 ; permis de construire 07304024R1004 ; Rue Combarami ; parcelles H 2333, H 2331 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 645 m² ; commencé
- 10/10/2023 ; permis de construire 07304023R1011 ; Rue Combarami ; parcelles H 2333, H 2331 ; 3 logements, 231 m² ; terrain 698 m² ; annulé
- 25/06/2018 ; permis de construire 07304018R1003 ; Rue de Combarami ; parcelles H 799, H 800, H 803 ; 9 m² ; terrain 8 637 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BESSANS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessans-73040/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/08/2018.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Félicie Pautas (Ecole)
- Voies voisines : Rue Saint Sébastien (40 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-saint-sebastien-0208.md ; Rue Saint Etienne (49 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-saint-etienne-0200.md ; Passage Saint Sébastien (62 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/passage-saint-sebastien-mbn3hu.md ; Rue du Petit Saint Jean (71 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-du-petit-saint-jean-0120.md ; Rue de Duvallon (80 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-de-duvallon-0072.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-de-combarami-0046
La commune : https://aucadastre.fr/bessans-73040.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73040_0046