# Rue des Curtious, 73480 Bessans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32381, 6.99909 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73040_0055.

## La parcelle

- Parcelle : H 2666
- Contenance : 12 009 m²
- Identifiant : 730400000H2666
- Feuille : 000 H 02, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 720,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 29° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 164 kWh par an, pour 1 305 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine d'habitat en extension avec limitation de hauteur des bâtiments, du PLU Bessans, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Clocher
- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Ensemble paroissial

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 28/05/2026 ; Rue des Curtious 73480 Bessans ; appartement, 58,2 m² ; énergie E, climat B
- 01/12/2023 ; Rue des curtious 73480 Bessans ; appartement, 44,5 m² ; énergie D, climat B
- 27/06/2023 ; Rue des curtious 73480 Bessans ; appartement, 40,1 m², construit en 2007 ; énergie D, climat B
- 25/07/2022 ; Rue des Curtious 73480 Bessans ; appartement, 69,3 m², construit en 2003 ; énergie D, climat B
- 21/07/2022 ; Rue des curtious 73480 Bessans ; appartement, 73,3 m² ; énergie D, climat B
- 18/07/2022 ; Rue des curtious 73480 Bessans ; appartement, 73,3 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/08/2018.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 54, dont SARL LE PONTET (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/398904334) ; GAEC DE L'ALBARON (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/349541920) ; TRACQ ALIMENTATION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/420927626) ; LOMARLOU (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/852194174) ; INDIVISION MEZIN-ROUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491023735) ; LES FOLLES DU FOUR (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/452385313)
- Voies voisines : Rue de la Roche (74 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-de-la-roche-0168.md ; Rue du Hameau de la Neige (74 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-du-hameau-de-la-neige-qb13jb.md ; Rue Saint Etienne (75 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-saint-etienne-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-des-curtious-0055
La commune : https://aucadastre.fr/bessans-73040.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73040_0055