# Rue du Chapil, 73480 Bessans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.32020, 6.99204 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73040_0042.

## La parcelle

- Parcelle : H 1848
- Contenance : 212 m²
- Identifiant : 730400000H1848
- Feuille : 000 H 01, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 704,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 29° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 163 kWh par an, pour 1 304 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine de bâtis anciens et traditionnels, du PLU Bessans, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (4)

- Clocher
- Chapelle Saint-Antoine
- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Ensemble paroissial

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 93 de la commune

- 16/06/2020 ; permis de construire 07304020R1001 ; Rue du Chapil ; parcelles H 536, H 535 ; 2 logements, 305 m² ; terrain 826 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessans-73040/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/08/2018.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Félicie Pautas (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 108, dont COMMUNE DE BESSANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217300409) ; MONTAGNE IMMOBILIER (MONTAGNE IMMOBILIER) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/342484573) ; SARL LE PONTET (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/398904334) ; VINCENDET (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/938295151) ; LE VILLAGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/429103856) ; BESSANS - BONNEVAL SUR ARC TERRITOIRE D'ALPINISME (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/900794363)
- Voies voisines : Rue du Docteur Fodéré (20 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-du-docteur-fodere-0060.md ; Rue de la Plan Fénette d'Aval (26 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-de-la-plan-fenette-d-aval-dphacy.md ; Impasse de la Guebelette (35 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/impasse-de-la-guebelette-dad5yk.md ; Rue du 13 septembre 1944 (39 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-du-13-septembre-1944-0001.md ; Place du Pontet (45 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/place-du-pontet-0150.md ; Rue du Lavoir (55 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-du-lavoir-0106.md ; Rue de la Maison Morte (55 m) https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-de-la-maison-morte-0110.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessans-73040/rue-du-chapil-0042
La commune : https://aucadastre.fr/bessans-73040.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73040_0042