# Chemin de la Drivonne, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77877, 4.55172 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0060.

## La parcelle

- Parcelle : A 421
- Contenance : 2 135 m²
- Identifiant : 690210000A0421
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 398,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 673 kWh par an, pour 1 541 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine immédiatement constructible de moyenne densité où les constructions sont en règle générale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limites séparatives de propriété, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Zone d'application du permis de démolir
- Zonage assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 111 de la commune

- 23/03/2021 ; permis de construire 0690212000012 ; 10 Chemi de la Drivonne ; parcelle 0C 1516 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé ; SCI LES TABELLIONS II
- 25/01/2021 ; permis de construire 0690212000010 ; 10 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0C 1516, 0C 1513 ; 5 logements ; terminé ; SCI LES TABELLIONS II
- 03/01/2018 ; permis de construire 0690211700013 ; Chemi de la Drivonne ; parcelles 0A 715, 0A 717 ; 413 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 06/06/2017 ; permis de construire 0690211700007 ; 11 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0A 782, 0A 781 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 31/10/2016 ; permis de construire 06902116R0007 ; 4-6 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0C 772, 0C 969, 0C 1232 ; 13 logements, 1 056 m² ; terrain 2 572 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 31/10/2016 ; permis de construire 06902116R0007 ; 4-6 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0C 772, 0C 969, 0C 1232 ; 1 056 m² ; terrain 2 572 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 26/04/2016 ; permis de construire 06902116R0001 ; Chemi de la Drivonne ; parcelle 0C 1343 ; 80 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé ; SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/11/2024 ; vente ; 6 Che de la Drivonne ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 160 000 € ; 60 m² bâtis

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 54,4 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 69,5 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 54,8 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 70,1 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 57,3 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 68,4 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 69,9 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 56,5 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 54,7 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 71,8 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 69,5 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A
- 27/12/2024 ; 4 Chemin de la Drivonne 69690 Bessenay ; appartement, 69,5 m², construit en 2018 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Dispositif intégré pour institut médico-éducatif La Cerisaie (Médico-social, privé) ; Ecole primaire Les Echaras (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 48, dont COMMUNE DE BESSENAY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216900217) ; CIDF TEXTILE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/408090694) ; ASSOCIATION LOCALE ADMR DE BESSENAY (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/379418288) ; ESK.LENOYA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/524522208) ; EVORACE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/793527821) ; LULA DIFFUSION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/808317416)
- Voies voisines : Rue Marcel Roux (50 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-marcel-roux-0108.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/chemin-de-la-drivonne-0060
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0060