# Chemin de la Passerelle, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77692, 4.57232 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0126.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 273,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 656 kWh par an, pour 1 534 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: le cosne, le glavaroux, la goutte de bartassieux, le conan, le massif du crêt de montmain, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Verte
- Périmètre de protection éloigné, captage du Martinet, puits 4

### Informations (3)

- Emprise de Voie bruyante de catégorie 3. Se reporter à l'Annexe 5: Les secteurs affectés par le bruit
- Zonage assainissement collectif
- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (2)

- SUP T1 du Rhône
- PPRNi Brevenne Turdine

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 19/09/2024 ; vente ; 14 Che de la Passerelle ; Maison ; 240 000 € ; 152 m² bâtis, 988 m² de terrain
- 08/07/2024 ; vente ; 10 Che de la Passerelle ; Maison ; 207 000 € ; 91 m² bâtis, 446 m² de terrain, 2 275 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 25/05/2024 ; 14 Chemin de la Passerelle 69690 Bessenay ; maison, 91,4 m² ; énergie F, climat F
- 09/01/2024 ; 10 Chemin de la Passerelle 69690 Bessenay ; maison, 84,1 m² ; énergie E, climat E
- 10/11/2023 ; 14 Chemin de la Passerelle 69690 Bessenay ; maison, 77,8 m², construit en 1972 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont ETABLISSEMENTS LIONEL CHAZAUD (construction, https://auregistre.fr/entreprise/512750225) ; CLINIC MOTO 69 (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/800176380) ; MAGNAE ANIMAE LUGDUNENSIUM (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/988064473) ; SCI DE LA BREVENNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/442903837) ; AMELIE SPORT AUTO (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/820342707) ; BMN (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/989399928)
- Voies voisines : Route de la Gare (95 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-la-gare-0073.md ; Route de Sain-Bel (100 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-sain-bel-0158.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/chemin-de-la-passerelle-0126
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0126