# Impasse Château du Mas, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77621, 4.55476 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0043.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 410,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 699 kWh par an, pour 1 551 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine centrale immédiatement constructible de forte densité, bâti ancien dominant, constructions à édifier dans le respect de l'alignement des voies publiques et en ordre continu ou semin continu par rapport aux limites séparatives de propri, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Zone d'application du permis de démolir
- Zonage assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 111 de la commune

- 09/10/2018 ; permis de démolir 0690211800001 ; 16 Impas Chateau du Mas ; parcelle AC 1462 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 23/07/2024 ; vente ; 1 Imp du Chateau du Mas ; Appartement, Dépendance ; 83 000 € ; 34 m² bâtis
- 30/10/2023 ; vente ; 3 Imp du Chateau du Mas ; Maison, Dépendance ; 155 000 € ; 62 m² bâtis, 91 m² de terrain, 2 500 €/m²
- 13/10/2021 ; vente ; 9 Imp du Chateau du Mas ; Maison ; 216 800 € ; 52 m² bâtis, 167 m² de terrain, 4 169 €/m²
- 30/03/2021 ; vente ; 3 Imp du Chateau du Mas ; Maison, Dépendance ; 166 400 € ; 62 m² bâtis, 71 m² de terrain, 2 684 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 11/11/2024 ; 1 Impasse Château du Mas 69690 Bessenay ; appartement, 80 m² ; énergie C, climat B
- 22/07/2024 ; 1 Impasse Château du Mas 69690 Bessenay ; appartement, 35 m² ; énergie E, climat B
- 04/07/2024 ; 1 Impasse Château du Mas 69690 Bessenay ; appartement, 80 m² ; énergie C, climat B
- 05/04/2024 ; 7 Impasse Château du Mas 69690 Bessenay ; maison, 60,6 m² ; énergie G, climat C
- 25/10/2023 ; 16 Impasse Château du Mas 69690 Bessenay ; appartement, 71,5 m², construit en 1900 ; énergie C, climat A
- 02/07/2022 ; Impasse Château du Mas 69690 Bessenay ; maison, 100 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Les Echaras (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 259, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SFS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253081) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/779838366) ; CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST (CRCAMCE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/399973825) ; LCA ENTENDRE ET COMPRENDRE 1.0 (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/500743968)
- Voies voisines : Rue de la Brévenne (17 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-de-la-brevenne-0025.md ; Rue Chanel (27 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-chanel-0040.md ; Place du Marché (43 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/place-du-marche-0110.md ; Rue du Presbytère (54 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-du-presbytere-0145.md ; Passage de la Croix (55 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/passage-de-la-croix-0055.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/impasse-chateau-du-mas-0043
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0043