# Impasse de Charme, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77898, 4.52862 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0050.

## La parcelle

- Parcelle : F 70 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 1 230 m²
- Identifiant : 690210000F0070
- Feuille : 000 F 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 521,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 652 kWh par an, pour 1 534 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: le cosne, le glavaroux, la goutte de bartassieux, le conan, le massif du crêt de montmain, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (1)

- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont COMPAGNIE ALCES ALCES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/513238568) ; PIRAUD & CO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/948530886) ; SCEA D'ARFEUILLE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/453993453) ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DELORME FRANCOIS ET STEPHANIE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/799764725) ; ML2A23 (ML2A23) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/950890319)
- Voies voisines : Route du Placiau (53 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-du-placiau-0131.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/impasse-de-charme-0050
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0050