# Impasse des Vignes, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77506, 4.54578 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0197.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 426,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 655 kWh par an, pour 1 535 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine immédiatement constructible de moyenne densité où les constructions sont en règle générale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limites séparatives de propriété, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Zone d'application du permis de démolir
- Zonage assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 12/01/2025 ; 2 Impasse des Vignes 69690 Bessenay ; maison, 173 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont SOCIETE BESSENOISE DE BASKET (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/779659978) ; MICHEL BLANC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449581321) ; SCI DES ROCHES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/404412728) ; SCI LES EMERAUDES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/807974746) ; MOINON PLOMBERIE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/938525672) ; SCI GEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/844749358)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/impasse-des-vignes-0197
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0197