# Montée de Bernay, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77856, 4.54338 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0017.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 458,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 670 kWh par an, pour 1 541 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ab, secteur agricole ordinaire où sont admises les constructions techniques et d'habitation, nécessaires à l'activité des exploitations agricoles présentes ou futures, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 17/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (2)

- Zonage assainissement collectif
- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 111 de la commune

- 25/06/2026 ; permis de construire 0690212600006 ; 1 Montée de Bernay ; parcelles 0C 938, 0C 974, 0C 975 ; terrain 3 547 m² ; autorisé
- 25/06/2026 ; permis de construire 0690212600006 ; 1 Montée de Bernay ; parcelles 0C 938, 0C 974, 0C 975 ; terrain 3 547 m² ; autorisé
- 30/09/2016 ; permis de construire 06902116R0008 ; Lieu- Bernay ; parcelles 0F 232, 0F 233, 0F 234 ; 269 m² ; terrain 16 972 m² ; autorisé
- 28/04/2015 ; permis de construire 06902115R0005 ; 55 Montee de Bernay ; parcelles 0A 737, 0A 402 ; 169 m² ; terrain 37 757 m² ; commencé
- 28/04/2015 ; permis de construire 06902115R0006 ; 55 Montee de Bernay ; parcelles 0A 402, 0A 737 ; 75 m² ; terrain 37 757 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 05/09/2022 ; vente ; 27 Mte de Bernay ; Dépendance, Maison ; 257 000 € ; 228 m² bâtis, 6 200 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 19/06/2025 ; 2 Montée de Bernay 69690 Bessenay ; maison, 110 m² ; énergie D, climat B
- 19/06/2025 ; 2 Montée de Bernay 69690 Bessenay ; maison, 165 m² ; énergie D, climat B
- 02/12/2022 ; Montée de Bernay 69690 Bessenay ; appartement, 74 m², construit en 1949 ; énergie E, climat E
- 18/05/2022 ; 27 Montée de Bernay 69690 Bessenay ; maison, 133,3 m², construit en 1980 ; énergie E, climat C
- 12/05/2022 ; 24 Montée de Bernay 69690 Bessenay ; maison, 77,7 m², construit en 1949 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont CHAMBE TRANSPORTS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/834914194) ; BENJANA (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/834327785) ; EARL AVIFRUITS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/521442178)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/montee-de-bernay-0017
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0017