# Montée de Combe Aymas, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77558, 4.54843 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0049.

## La parcelle

- Parcelle : C 976 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m de son bord)
- Contenance : 489 m²
- Identifiant : 690210000C0976
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 7,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 411 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 20,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 669 kWh par an, pour 1 541 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine immédiatement constructible de moyenne densité où les constructions sont en règle générale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limites séparatives de propriété, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Zone d'application du permis de démolir
- Zonage assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 111 de la commune

- 31/07/2019 ; permis de construire 0690211900007 ; Lieu- Combe Aymas ; parcelles 0C 1147, 0C 1144, 0C 1142 ; 1 logement, 261 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 04/10/2022 ; vente ; 4 Mte de Combe Aymas ; Maison ; 350 000 € ; 164 m² bâtis, 914 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/05/2022 ; 4 Montée de Combe Aymas 69690 Bessenay ; maison, 82 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Les Echaras (Ecole)
- Voies voisines : Route de Brullioles (55 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-brullioles-0030.md ; Rue du Bois Bodet (77 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-du-bois-bodet-0022.md ; Allée des Cerisiers (78 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/allee-des-cerisiers-0035.md ; Montée de Bernay (82 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/montee-de-bernay-0017.md ; Allée Côté Sud (85 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/allee-cote-sud-0053.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/montee-de-combe-aymas-0049
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0049