# Montée des Ecoles, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75277, 4.54788 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0066.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 310,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 620 kWh par an, pour 1 520 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uh, zone urbaine immédiatement constructible a un caractère multifonctionnel et correspond aux hameaux de la brévenne et de la giraudière, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 17/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche
- Périmètre de protection éloigné, captage du Martinet, puits 4

### Informations (4)

- Droit de préemption urbain
- Emprise de Voie bruyante de catégorie 3. Se reporter à l'Annexe 5: Les secteurs affectés par le bruit
- Zonage assainissement collectif
- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 111 de la commune

- 27/05/2014 ; permis de construire 06902114R0005 ; 5 Montee des Ecoles ; parcelle E 224 ; 1 logement ; terrain 820 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Des 3 Collines (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont COMMUNE DE BESSENAY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216900217) ; SARL MICHEL (construction, https://auregistre.fr/entreprise/319116620) ; S.C.I. DE NOBLERIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/827682923) ; LE FOURNIL 1016 (LE FOURNIL 1016) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/917658544) ; CABINET BOUCHU (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/809034689) ; SCI NIEXIA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/528483704)
- Voies voisines : Route de la Giraudière (35 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-la-giraudiere-0078.md ; Allee de la Giraudiere (41 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/allee-de-la-giraudiere-0077.md ; Montee de Jussieu (50 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/montee-de-jussieu-0095.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/montee-des-ecoles-0066
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0066