# Passage de la Rochette, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.78799, 4.58347 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0154.

## La parcelle

- Parcelle : B 989
- Contenance : 433 m²
- Identifiant : 690210000B0989
- Feuille : 000 B 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 262,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 628 kWh par an, pour 1 524 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: le cosne, le glavaroux, la goutte de bartassieux, le conan, le massif du crêt de montmain, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche
- Périmètre de protection éloigné, captage du Martinet, puits 4

### Informations (2)

- Emprise de Voie bruyante de catégorie 3. Se reporter à l'Annexe 5: Les secteurs affectés par le bruit
- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (2)

- SUP T1 du Rhône
- PPRNi Brevenne Turdine

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 18/11/2025 ; 4 Passage de la Rochette 69690 Bessenay ; maison, 129,6 m² ; énergie C, climat A
- 16/07/2025 ; Passage de la Rochette 69690 Bessenay ; appartement, 122 m² ; énergie D, climat B
- 03/03/2024 ; 6 Passage de la Rochette 69690 Bessenay ; maison, 141,4 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont BFP PIZZ (LA TRATTORIA DES MONTS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/883087017) ; GARAGE PARET (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/326084886) ; SOCIETE D'EXPLOITATION TRICAUD (SET) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/327447405) ; FINANCIERE PARET (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/803086107) ; BFP IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/949963102) ; LA ROCHETTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/448216820)
- Voies voisines : Route de Sain-Bel (21 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-sain-bel-0158.md ; Route de Montpensier (93 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-montpensier-kr5vw6.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/passage-de-la-rochette-0154
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0154