# Permis de construire de Bessenay (Rhône) : 111 autorisations

De 2013 à 2026 : 62 de logement, 35 de locaux, 5 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 24 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2026 ; permis de construire 0690212600006 ; 1 Montée de Bernay ; parcelles 0C 938, 0C 974, 0C 975 ; terrain 3 547 m² ; autorisé
- 25/06/2026 ; permis de construire 0690212600006 ; 1 Montée de Bernay ; parcelles 0C 938, 0C 974, 0C 975 ; terrain 3 547 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; permis de construire 0690212500017 ; Rue Marcel Roux ; parcelle 0C 1541 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 394 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; permis de construire 0690212600001 ; Rue Marcel Roux ; parcelle 0C 1541 ; 1 logement, 127,8 m² ; terrain 422 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 0690212500023 ; 5 Rue du Bois Bodet ; parcelles 0C 1340, 0C 1649 ; 3 logements, 339 m² ; terrain 239 m² ; autorisé ; R&T IMMO
- 23/02/2026 ; permis de construire 0690212500021 ; Rue de Glavaroux ; parcelle 0C 1529 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 04/02/2026 ; permis de construire 0690212500022 ; 28 Place du Marché ; parcelle 0C 438 ; 1 logement ; terrain 157 m² ; autorisé ; SCI TONAIRES
- 04/02/2026 ; permis de construire 0690212500022 ; 28 Place du Marché ; parcelle 0C 438 ; terrain 157 m² ; autorisé ; SCI TONAIRES
- 16/10/2025 ; permis de construire 0690212500011 ; 24 Rue saint-Irenee ; parcelles 0A 703, 0A 714, 0A 779 ; 854 m² ; terrain 9 019 m² ; commencé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 08/10/2025 ; permis de démolir 0690212500002 ; 1 Allee Girard ; parcelle 0B 1054 ; terrain 345 m² ; autorisé
- 17/09/2025 ; permis de construire 0690212500007 ; Rue saint Irenee ; parcelle 0A 779 ; 1 397 m² ; terrain 7 505 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 28/08/2025 ; déclaration préalable 0690212500043 ; 3 Route de saint-Bel ; parcelle C 1464 ; 8 m² ; terrain 15 474 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER)
- 17/06/2025 ; permis de construire 0690212500001 ; 18 Chemin du Mortier ; parcelles 0B 1174, 0B 982, 0B 980 ; 2 logements, 168 m² ; terrain 9 823 m² ; autorisé
- 21/05/2025 ; permis de construire 0690212500003 ; 29 Rue saint Irenee ; parcelle 0A 620 ; 650 m² ; terrain 11 032 m² ; terminé ; SCI CHAMBIFRUITS
- 14/05/2025 ; permis de construire 0690212500004 ; Le Ht D Arfeuille ; parcelle 0A 248 ; 21 m² ; terrain 8 430 m² ; autorisé
- 13/08/2024 ; permis de construire 0690212400007 ; Chemin de Bartassieux ; parcelles 0C 1602, 0C 1524 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 07/08/2024 ; permis de démolir 0690212400001 ; 0027 Route de la Roue ; parcelle 0F 675 ; terrain 786 m² ; autorisé
- 20/03/2024 ; permis de construire 0690212400001 ; 1 Route des Bancs de Pierre ; parcelles 0B 742, 0B 690 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 28/09/2023 ; permis d'aménager 0690212300001 ; Route des Bancs de Pierre ; parcelles 0C 202, 0C 205, 0C 1601 ; terrain 10 657 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 30/08/2023 ; permis de construire 0690212300009 ; 2 All E des Bigarreaux ; parcelles 0C 1466, 0C 1446, 0C 1444 ; 88 m² ; terrain 5 471 m² ; terminé ; CERIFRAIS
- 12/06/2023 ; permis de construire 0690212200005 ; 21 Route des Vernays ; parcelle 0E 560 ; 1 logement ; terrain 1 943 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 0690212200004 ; 9 Route de Lyon ; parcelles 0C 1368, 0C 1367, 0C 1366 ; 6 logements, 527 m² ; terrain 2 361 m² ; autorisé ; SCIA DU TILLEUL
- 05/05/2023 ; permis de construire 0690212300005 ; 3 Route de Sain Bel ; parcelles 0C 303, 0C 1350, 0C 1351 ; 6 logements ; terrain 2 249 m² ; autorisé
- 02/05/2023 ; permis de construire 0690212300004 ; Chemin de Ripan ; parcelle 0B 1017 ; 15 m² ; terrain 13 673 m² ; autorisé
- 01/03/2023 ; permis de construire 0690212300001 ; 39 Route de Serivol ; parcelle 0D 519 ; 170 m² ; terrain 9 571 m² ; autorisé ; GAEC CERIVOL
- 06/02/2023 ; permis de démolir 0690212300001 ; Route de Lyon ; parcelle 0C 841 ; terrain 1 403 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 03/06/2022 ; permis d'aménager 0690212200002 ; Crussillieux ; parcelles 0B 734, 0B 1198 ; terrain 12 477 m² ; autorisé
- 24/05/2022 ; permis de construire 0690212200001 ; 37 Place du Marche ; parcelles 0C 453, 0C 947 ; 34 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 24/05/2022 ; permis de construire 0690212200001 ; 37 Place du Marche ; parcelles 0C 453, 0C 947 ; 34 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 02/12/2021 ; permis de construire 0690212100017 ; Allee du Clos du Centre ; parcelle 0C 1276 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 640 m² ; autorisé ; CARIDENT
- 22/06/2021 ; permis de construire 0690212100012 ; 22 Route de Bibost ; parcelle 0B 1159 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 01/06/2021 ; permis de construire 0690212100002 ; 12 Rd St Irenee ; parcelle 0A 786 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis de construire 0690212100011 ; 1 Chemi des Dimes ; parcelles 0F 88, 0F 89, 0F 94 ; terrain 24 600 m² ; terminé ; SCI FGH IMMO 16
- 19/04/2021 ; permis d'aménager 0690212100001 ; 74 Chemi des Varennes ; parcelles 0B 124, 0B 125, 0B 126 ; terrain 24 498 m² ; autorisé ; DE CONAN
- 23/03/2021 ; permis de construire 0690212000012 ; 10 Chemi de la Drivonne ; parcelle 0C 1516 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé ; SCI LES TABELLIONS II
- 25/01/2021 ; permis de construire 0690212000010 ; 10 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0C 1516, 0C 1513 ; 5 logements ; terminé ; SCI LES TABELLIONS II
- 29/12/2020 ; permis de construire 0690212000006 ; Lieu- Ste Irenee ; parcelle 0A 784 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 25/11/2020 ; permis de construire 0690212000007 ; Impasse de la Soie ; parcelles 0B 406, 0B 1110, 0B 1106 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 9 121 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 0690212000002 ; Chemi de Ripan ; parcelles 0C 1551, 0C 1244, 0C 1273 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 0690212000001 ; 14 Route de Bibost - Lot A ; parcelle 0A 587 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 522 m² ; terminé
- 28/04/2020 ; permis de construire 0690211900017 ; 64 le Chapuis ; parcelle 0N 1393 ; 1 logement, 53 m² ; commencé
- 04/03/2020 ; permis de construire 0690211900015 ; 1 Chemi des Dimes ; parcelles 0F 88, 0F 89, 0F 94 ; 1 logement, 379 m² ; terrain 24 600 m² ; autorisé ; SCI FGH IMMO 16
- 24/02/2020 ; permis de construire 0690211900016 ; 5 Chemi de la Cerisaie ; parcelle 0B 222 ; 62 m² ; autorisé ; SAUVEGARDE 69
- 29/01/2020 ; permis de construire 0690211900014 ; 2 Alle des Bigarreaux ; parcelles 0C 1466, 0C 1446, 0C 1444 ; 272 m² ; terrain 5 471 m² ; autorisé ; CERIFRAIS
- 19/12/2019 ; permis de démolir 0690211900003 ; 1 Chemi des Dimes ; parcelles 0F 94, 0F 89, 0F 88 ; autorisé ; SCI FGH IMMO 16
- 06/11/2019 ; permis de démolir 0690211900002 ; Chemi d'Arfeuilles ; parcelle 0A 238 ; terrain 6 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis de construire 0690211900012 ; Lieu- les Mollieres ; parcelles 0C 1263, 0C 334 ; 2 logements, 42 m² ; terrain 17 388 m² ; terminé
- 18/09/2019 ; permis de construire 0690211900009 ; 5 Alle du Champ de Course ; parcelle 0C 1535 ; 115 m² ; autorisé ; SCI CLEMA 2F
- 12/09/2019 ; permis de construire 0690211900004 ; Lieu- saint Irenee - Rd 24 ; parcelle 0A 786 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 651 m² ; autorisé
- 19/08/2019 ; permis de construire 0690211900006 ; 5 Chemi de la Cerisaie ; parcelle 0B 219 ; 63 m² ; terrain 2 440 m² ; autorisé ; SAUVEGARDE 69
- 19/08/2019 ; permis de construire 0690211900008 ; 15-17 Rue du Nord ; parcelle 0C 1084 ; 34 m² ; terrain 1 279 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 31/07/2019 ; permis de construire 0690211900007 ; Lieu- Combe Aymas ; parcelles 0C 1147, 0C 1144, 0C 1142 ; 1 logement, 261 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 01/07/2019 ; permis de construire 0690211900003 ; Chemi de Ripan ; parcelles 0C 1244, 0C 1273, 0C 1551 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 998 m² ; annulé
- 01/07/2019 ; permis de construire 0690211900005 ; 28 Place du Marche ; parcelle 0C 438 ; terrain 157 m² ; autorisé ; SCI TONAIRES
- 18/03/2019 ; permis de démolir 0690211900001 ; 1 Impas de la Soie ; parcelle 0B 392 ; terrain 500 m² ; autorisé
- 26/02/2019 ; permis de construire 0690211900001 ; Saint Irenee ; parcelle 0A 785 ; 1 logement, 196 m² ; commencé
- 09/01/2019 ; permis de construire 0690211800008 ; 5 Impas de la Combe ; parcelles 0B 1218, 0B 1161, 0B 1160 ; 1 logement ; terrain 453 m² ; commencé
- 07/12/2018 ; permis de construire 0690211800004 ; Chemi des Fayes ; parcelle 0F 86 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 6 260 m² ; terminé
- 07/12/2018 ; permis de construire 0690211800004 ; Chemi des Fayes ; parcelle 0F 86 ; 100 m² ; terrain 6 260 m² ; terminé
- 12/11/2018 ; permis de construire 0690211800005 ; 18 Rue Chanel ; parcelles 0C 568, 0C 569 ; 1 logement ; terrain 514 m² ; commencé
- 09/10/2018 ; permis de démolir 0690211800001 ; 16 Impas Chateau du Mas ; parcelle AC 1462 ; autorisé
- 28/06/2018 ; permis d'aménager 0690211800001 ; 57 Route de la Combe ; parcelle 0B 1198 ; terrain 9 742 m² ; autorisé
- 06/04/2018 ; permis de construire 0690211800001 ; 5 Rue du Glavaroux ; parcelles 0C 698, 0C 816, 0C 582 ; 4 logements, 57 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé ; SCI ACLC IMMO
- 03/01/2018 ; permis de construire 0690211700013 ; Chemi de la Drivonne ; parcelles 0A 715, 0A 717 ; 413 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 13/11/2017 ; permis de construire 0690211700011 ; Route des Bancs de Pierre ; parcelles 0C 1523, 0C 1522 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 28/07/2017 ; permis de construire 0690211700010 ; 15 Impas des Garelles ; parcelle 0C 742 ; 1 logement ; terrain 19 651 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 0690211700007 ; 11 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0A 782, 0A 781 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 20/04/2017 ; permis de construire 0690211700009 ; 102 Route de Jusssieu ; parcelle 0E 440 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 382 m² ; terminé
- 28/03/2017 ; permis de construire 0690211700005 ; 20 Impas de la Combe ; parcelle 0B 778 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 28/03/2017 ; permis de construire 0690211700006 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 28/03/2017 ; permis de construire 0690211700008 ; Route du Placiau en Bernay ; parcelle 0F 232P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 14 300 m² ; terminé
- 28/03/2017 ; permis de construire 0690211700008 ; Route du Placiau en Bernay ; parcelle 0F 232P ; 168 m² ; terrain 14 300 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 0690211700003 ; 103 Route de Jussieu ; parcelle 0E 479 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 0690211700001 ; Route de Lyon ; parcelles 0C 1446, 0C 1311, 0C 1444 ; 245 m² ; terrain 3 885 m² ; terminé
- 09/02/2017 ; permis de construire 06902116R0012 ; Za les Garelles ; parcelles 0C 1303, 0C 1304, 0C 1305 ; 54 m² ; terrain 4 462 m² ; commencé
- 26/12/2016 ; déclaration préalable 06902116R0037 ; Chem du Conan ; parcelle B 309 ; 10 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 26/12/2016 ; déclaration préalable 06902116R0038 ; 10 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 19/12/2016 ; permis de construire 06902116R0009 ; 18 Chemi des Vernays ; parcelles 0E 408, 0E 335 ; 1 logement ; terrain 1 486 m² ; commencé
- 31/10/2016 ; permis de construire 06902116R0007 ; 4-6 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0C 772, 0C 969, 0C 1232 ; 13 logements, 1 056 m² ; terrain 2 572 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 31/10/2016 ; permis de construire 06902116R0007 ; 4-6 Chemi de la Drivonne ; parcelles 0C 772, 0C 969, 0C 1232 ; 1 056 m² ; terrain 2 572 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 30/09/2016 ; permis de construire 06902116R0008 ; Lieu- Bernay ; parcelles 0F 232, 0F 233, 0F 234 ; 269 m² ; terrain 16 972 m² ; autorisé
- 12/07/2016 ; permis de construire 06902116R0003 ; Route de Bibost ; parcelle 0A 559 ; 58 m² ; terrain 36 669 m² ; commencé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 12/07/2016 ; permis de construire 06902116R0004 ; 72 m² ; commencé
- 20/05/2016 ; permis de construire 06902116R0002 ; Lieu- St Irenee ; parcelles 0A 708, 0A 704, 0A 601 ; 217 m² ; terrain 3 746 m² ; terminé ; CHAMBE AGRI FRUITS
- 26/04/2016 ; permis de construire 06902116R0001 ; Chemi de la Drivonne ; parcelle 0C 1343 ; 80 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé ; SERVICE DEPARTEMENTAL-METROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS
- 24/03/2016 ; permis de construire 06902115R0009 ; Lieu- le Prado ; parcelle 0C 1521 ; 1 logement, 159 m² ; commencé
- 22/07/2015 ; permis de construire 06902115R0008 ; 15 Rue Ste Irenee ; parcelles 0A 705, 0A 712, 0A 711 ; 16 logements, 1 459 m² ; terrain 15 590 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 04/06/2015 ; permis de démolir 06902115R0001 ; 2 Chemi Chemin de Bartassieux ; parcelle 0C 939 ; terrain 709 m² ; autorisé
- 28/04/2015 ; permis de construire 06902115R0005 ; 55 Montee de Bernay ; parcelles 0A 737, 0A 402 ; 169 m² ; terrain 37 757 m² ; commencé
- 28/04/2015 ; permis de construire 06902115R0006 ; 55 Montee de Bernay ; parcelles 0A 402, 0A 737 ; 75 m² ; terrain 37 757 m² ; terminé
- 12/03/2015 ; permis de construire 06902115R0003 ; 3 Rue du Tabagnon ; parcelle C 459 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 149 m² ; autorisé
- 24/02/2015 ; permis de construire 06902115R0001 ; 21 Chem du Jabert ; parcelle D 268 ; 1 logement ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 22/01/2015 ; permis de construire 06902114R0014 ; 39 Route de la Combe ; parcelles 0B 1264, 0B 1262 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 901 m² ; autorisé
- 08/10/2014 ; permis de construire 06902114R0011 ; 24 Rue saint Irenee ; parcelle A 559 ; 46 m² ; terrain 36 669 m² ; commencé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 19/06/2014 ; permis d'aménager 06902114R0001 ; Crussilleux ; parcelle B 1198 ; autorisé
- 27/05/2014 ; permis de construire 06902114R0005 ; 5 Montee des Ecoles ; parcelle E 224 ; 1 logement ; terrain 820 m² ; autorisé
- 17/04/2014 ; permis de construire 06902114R0002 ; 7 Rue Louis Chambe ; parcelle A 694 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 217 m² ; commencé
- 13/03/2014 ; permis de construire 06902113R0014 ; 15 Rue sainte Irenee ; parcelles A 705, A 712, A 711 ; 12 logements, 1 106 m² ; terrain 6 708 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 17/02/2014 ; permis de démolir 06902114R0001 ; 15 Rue St Irenee ; parcelle A 705 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSENAY
- 19/12/2013 ; permis de construire 06902113R0012 ; 13 Rue du Bois Bodet ; parcelle C 629 ; 2 logements ; terrain 87 m² ; commencé ; SCI LEARTHUR
- 30/11/2013 ; permis de construire 06902113R0011 ; 22 Rue du Prado ; parcelle C 1477 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 255 m² ; commencé ; SCI BADGG
- 13/11/2013 ; permis de construire 06902113R0009 ; Rue du Glavaroux ; parcelles C 562, C2 563, C2 564 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 821 m² ; terminé
- 07/11/2013 ; permis de construire 06902113R0007 ; 22 Rue du Prado ; parcelles C 661, C 1120 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 257 m² ; terminé
- 08/06/2013 ; permis de construire 06902113R0005 ; 22 Rue du Prado ; parcelle C 1477 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 255 m² ; annulé
- 21/03/2013 ; permis de construire 06902113R0002 ; 15 Rte de Sudieu ; parcelles E 75, E 76 ; 49 m² ; terrain 5 590 m² ; autorisé
- 19/03/2013 ; permis de construire 06902112R0028 ; Ld Bernay ; parcelles F 76, F 77 ; 2 logements ; terrain 3 320 m² ; terminé ; SCI LES CHARMES DE BERNAY
- 06/02/2013 ; permis de construire 06902112R0019 ; Rue du Prado ; parcelles C 661, C 1117, C 1120 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 358 m² ; terminé
- 29/01/2013 ; permis de construire 06902112R0027 ; 60 Chem de Ripan ; parcelles B 1066, B 168 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 26/01/2013 ; permis de construire 06902112R0021 ; 22 Rue du Prado ; parcelles C 661P, C 1120, C 1122 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 239 m² ; terminé
- 23/01/2013 ; permis de construire 06902112R0020 ; 22 Rue du Prado ; parcelles C 661P, C 1120, C 1122 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 297 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 06902112R0018 ; 78 Chem de Bartassieux ; parcelles B 697, B 698, B 700 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 25 854 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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