# Route de Sain-Bel, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77656, 4.57108 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0158.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 281,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 680 kWh par an, pour 1 544 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: le cosne, le glavaroux, la goutte de bartassieux, le conan, le massif du crêt de montmain, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

### Informations (3)

- Emprise de Voie bruyante de catégorie 3. Se reporter à l'Annexe 5: Les secteurs affectés par le bruit
- Zonage assainissement collectif
- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 111 de la commune

- 05/05/2023 ; permis de construire 0690212300005 ; 3 Route de Sain Bel ; parcelles 0C 303, 0C 1350, 0C 1351 ; 6 logements ; terrain 2 249 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 09/06/2023 ; vente ; 5 Rte de Sain Bel ; Dépendance, Maison ; 96 941 € ; 82 m² bâtis, 402 m² de terrain, 1 182 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 06/11/2025 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 57,7 m² ; énergie B, climat A
- 18/07/2025 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 31,5 m² ; énergie C, climat A
- 20/03/2025 ; 4 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; maison, 161,5 m², construit en 1949 ; énergie E, climat C
- 21/07/2024 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 47,7 m² ; énergie B, climat A
- 14/07/2024 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 49,5 m² ; énergie B, climat A
- 14/07/2024 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 53,4 m² ; énergie C, climat A
- 14/07/2024 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 53,4 m² ; énergie C, climat A
- 27/09/2023 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; immeuble ; énergie C, climat A
- 13/05/2023 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 25,7 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 13/05/2023 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 111,2 m², construit en 1993 ; énergie B, climat A
- 13/05/2023 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 25,7 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 13/05/2023 ; 3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay ; appartement, 25,7 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Route de la Gare (26 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-la-gare-0073.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-sain-bel-0158
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0158