# Route du Col, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77447, 4.56937 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0054.

## La parcelle

- Parcelle : C 1331 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 422 m²
- Identifiant : 690210000C1331
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 4,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 280,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 644 kWh par an, pour 1 528 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uh, zone urbaine immédiatement constructible a un caractère multifonctionnel et correspond aux hameaux de la brévenne et de la giraudière, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 17/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche
- Périmètre de protection éloigné, captage du Martinet, puits 4

### Informations (4)

- Emprise de Voie bruyante de catégorie 3. Se reporter à l'Annexe 5: Les secteurs affectés par le bruit
- Zonage assainissement collectif
- Droit de préemption urbain
- Zone d'application du permis de démolir

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 12/07/2021 ; vente ; 6 Rte du Col ; Maison ; 237 750 € ; 79 m² bâtis, 533 m² de terrain, 3 009 €/m²
- 25/01/2021 ; vente ; 10 Rte du Col ; Maison ; 380 000 € ; 260 m² bâtis, 1 111 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 71, dont ETABLISSEMENTS LIONEL CHAZAUD (construction, https://auregistre.fr/entreprise/512750225) ; JO-SOAP (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/899277412) ; BLONDEAU-IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/853439438) ; ECOMETIS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/791875347) ; ERKAYA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/909167108) ; GARAGE AURELIEN DUPRE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/504461195)
- Voies voisines : Route de Sain-Bel (40 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-sain-bel-0158.md ; Allée des Lavandières (41 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/allee-des-lavandieres-0098.md ; Chemin de la Forge (57 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/chemin-de-la-forge-0072.md ; Route de la Giraudière (70 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-la-giraudiere-0078.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-du-col-0054
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0054