# Rue du Nord, 69690 Bessenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.77757, 4.55372 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69021_0115.

## La parcelle

- Parcelle : C 427 (la plus proche : le point est sur la voie, à 19 m)
- Contenance : 316 m²
- Identifiant : 690210000C0427
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 407,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 698 kWh par an, pour 1 551 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine centrale immédiatement constructible de forte densité, bâti ancien dominant, constructions à édifier dans le respect de l'alignement des voies publiques et en ordre continu ou semin continu par rapport aux limites séparatives de propri, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/12/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche
- Orientations d'Aménagement et de Programmation - Le clos du centre 2

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Zone d'application du permis de démolir
- Zonage assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 111 de la commune

- 19/08/2019 ; permis de construire 0690211900008 ; 15-17 Rue du Nord ; parcelle 0C 1084 ; 34 m² ; terrain 1 279 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BESSENAY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/04/2025 ; 15 Rue du Nord 69690 Bessenay ; appartement, 80 m², construit en 1970 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Dispositif intégré pour institut médico-éducatif La Cerisaie (Médico-social, privé) ; Ecole primaire Les Echaras (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 225, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SFS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253081) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/779838366) ; CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST (CRCAMCE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/399973825) ; FONDATION ACOLEA (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775649148)
- Voies voisines : Rue de la Mairie (43 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-de-la-mairie-0105.md ; Chemin du Lavoir (67 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/chemin-du-lavoir-0094.md ; Rue du Commerce (72 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-du-commerce-0052.md ; Route de Lyon (90 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/route-de-lyon-0100.md ; Rue du Tabagnon (94 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-du-tabagnon-0164.md ; Impasse de la Poste (99 m) https://aucadastre.fr/bessenay-69021/impasse-de-la-poste-0137.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bessenay-69021/rue-du-nord-0115
La commune : https://aucadastre.fr/bessenay-69021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69021_0115