# Passage du Mulet, 03210 Besson : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.46921, 3.26509 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03026_0240.

## La parcelle

- Parcelle : AA 116 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 204 m²
- Identifiant : 03026000AA0116
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 253,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 624 kWh par an, pour 1 527 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Besson

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire ex garçons (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 64, dont COMMUNE DE BESSON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210300265) ; AVENIR ENERGY SERVICES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/819409137) ; SCI DE LA CLINIQUE GENERALE DE BOURGOGNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419433875) ; CABINET MEDICAL DE BESSON (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/440382166) ; HELENE MACAIRE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/899934764) ; GFA LES CHALAYES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490455953)
- Voies voisines : Rue Saint Martin (28 m) https://aucadastre.fr/besson-03026/rue-saint-martin-0360.md ; Grande Rue (29 m) https://aucadastre.fr/besson-03026/grande-rue-0140.md ; Place Saint Blaise (68 m) https://aucadastre.fr/besson-03026/place-saint-blaise-0320.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/besson-03026/passage-du-mulet-0240
La commune : https://aucadastre.fr/besson-03026.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03026_0240