# Impasse Pascal, 25200 Bethoncourt : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53563, 6.80573 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25057_0440.

## La parcelle

- Parcelle : AH 74
- Contenance : 638 m²
- Identifiant : 25057000AH0074
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 362,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 494 kWh par an, pour 1 467 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine résidentielle, du PLU Bethoncourt, en vigueur depuis le 23/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Aléa minier
- Zone soumise aux mouvements de terrain - aléas miniers : aléa faible
- Secteur faisant l'objet d'OAP
- Secteurs de risques

### Informations (3)

- Annexes sanitaires
- Site archéologique
- Droit de préemption urbain institué par délibération du conseil municipal le 20/10/2005  et du 23 février 2026 applicable sur toute les zones U et AU

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 27/07/2023 ; vente ; 4 Imp Pascal ; Maison ; 94 000 € ; 68 m² bâtis, 582 m² de terrain, 1 382 €/m²
- 22/06/2021 ; vente ; 5 Imp Pascal ; Maison ; 118 000 € ; 81 m² bâtis, 587 m² de terrain, 1 457 €/m²
- 04/05/2021 ; vente ; 10 Imp Pascal ; Maison ; 129 850 € ; 80 m² bâtis, 578 m² de terrain, 1 623 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/12/2024 ; 12 Impasse Pascal 25200 Bethoncourt ; maison, 83 m², construit en 1970 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/06/2016.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Claude Lorius (Collège, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire NELSON MANDELA (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Louise Michel (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Victor Hugo (Ecole, REP+)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 174, dont CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/352483341) ; LES FRANCAS DU DOUBS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/778330159) ; NEOLIA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/305918732) ; COMMUNE DE BETHONCOURT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212500573) ; GOYOCHIMEG (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/980846323) ; CAIS CRED MUTUEL BETHONCOURT HERICOURT (CCM) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/778515148)
- Voies voisines : Rue Léonard de Vinci (61 m) https://aucadastre.fr/bethoncourt-25057/rue-leonard-de-vinci-0350.md ; Impasse Descartes (73 m) https://aucadastre.fr/bethoncourt-25057/impasse-descartes-0200.md ; Impasse d'Alembert (88 m) https://aucadastre.fr/bethoncourt-25057/impasse-d-alembert-0010.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bethoncourt-25057/impasse-pascal-0440
La commune : https://aucadastre.fr/bethoncourt-25057.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25057_0440