# Rue de Bâle, 68480 Bettlach : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (76 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.50817, 7.41285 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68034_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 453,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 448 kWh par an, pour 1 450 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 8 sur les 21 de la commune

- 10/02/2025 ; permis de construire 06803424E0004 ; Rue de Bale ; parcelle 06 74 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 452 m² ; commencé
- 29/10/2024 ; permis de construire 06803424E0002 ; Rue de Bale ; parcelle 06 192 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 611 m² ; commencé
- 23/08/2024 ; permis de construire 06803424E0001 ; Rue de Bale ; parcelles 06 109, 06 110 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 4 303 m² ; commencé
- 05/09/2022 ; permis de construire 06803422E0001 ; Rue de Bale ; parcelles 06 105, 06 106 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 946 m² ; autorisé
- 03/10/2016 ; permis de construire 06803416E0002 ; 9 Rue de Bale ; parcelle 05 214 ; 34 m² ; terrain 2 528 m² ; commencé ; STUDERHOF
- 17/07/2014 ; permis de construire 06803414E0003 ; 48 Rue de Bale ; parcelles 7 197, 7 218, 7 135 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 2 374 m² ; autorisé
- 23/09/2013 ; permis de construire 06803413E0003 ; Rue de Bale ; parcelle 6 1908 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 490 m² ; terminé
- 02/04/2013 ; déclaration préalable 06803413E0002 ; 9 Rue de Bale ; parcelle 5 214 ; 1 logement ; terrain 2 528 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bettlach-68034/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 29/03/2026 ; 80 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 135,6 m² ; énergie G, climat G
- 09/12/2025 ; 52 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; appartement, 79,1 m² ; énergie F, climat F
- 09/12/2025 ; 52 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; appartement, 79,1 m² ; énergie F, climat F
- 29/08/2024 ; 15 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 160,9 m², construit en 2002 ; énergie B, climat A
- 27/03/2024 ; 97 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 172 m² ; énergie B, climat A
- 27/10/2023 ; 2 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 137,6 m² ; énergie D, climat B
- 26/10/2023 ; 81a Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 125 m², construit en 1992 ; énergie E, climat D
- 01/09/2023 ; 97a Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 133,4 m², construit en 1994 ; énergie D, climat D
- 23/06/2023 ; 77 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 245,9 m² ; énergie F, climat F
- 09/11/2022 ; 89 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 127,9 m² ; énergie G, climat G
- 08/11/2022 ; 48 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 144,1 m² ; énergie C, climat A
- 24/06/2022 ; 92 Rue de Bâle 68480 Bettlach ; maison, 114 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/02/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont COMMUNE DE BETTLACH (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216800342) ; LES AMIS DE L'ORGUE CALLINET DE SAINT-BLAISE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/913850988) ; TRANSPORTS UEBERSCHLAG (transport, https://auregistre.fr/entreprise/784173130) ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE REY DENIS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/381230440) ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA MAISON FORETIERE DE BETTLACH (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/256800913) ; ASSOCIATION FONCIERE DE BETTLACH (construction, https://auregistre.fr/entreprise/296801939)
- Voies voisines : Rue de Linsdorf (52 m) https://aucadastre.fr/bettlach-68034/rue-de-linsdorf-0055.md ; Rue de la Fontaine (54 m) https://aucadastre.fr/bettlach-68034/rue-de-la-fontaine-0035.md ; Rue du Jura (57 m) https://aucadastre.fr/bettlach-68034/rue-du-jura-0050.md ; Rue de l'Ecole (69 m) https://aucadastre.fr/bettlach-68034/rue-de-l-ecole-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bettlach-68034/rue-de-bale-0010
La commune : https://aucadastre.fr/bettlach-68034.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68034_0010