# Permis de construire de Beutal (Doubs) : 7 autorisations

De 2013 à 2023 : 5 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/07/2023 ; permis de construire 02505923A0002 ; Rue du Grand Verger ; parcelle V 125 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 8 132 m² ; commencé
- 12/11/2019 ; permis de construire 02505919L0004 ; La Grande Prusse ; parcelles X 106, X 107 ; 507 m² ; terrain 26 248 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis de construire 02505916L0001 ; Rue du Temple ; parcelles V 130, V 106 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 19/11/2015 ; permis de construire 02505915L0004 ; Rue de Bretigney ; parcelle Z 148 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 621 m² ; terminé
- 01/10/2013 ; permis de construire 02505913L0001 ; La Grande Prusse ; parcelle X 106 ; 118 m² ; terrain 19 651 m² ; autorisé
- 15/01/2013 ; permis de construire 02505912L0002 ; Rue des Vergers ; parcelle V 129 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 013 m² ; commencé
- 13/01/2013 ; permis de construire 02505912L0001 ; Rue de Bretigney ; parcelle Z 140P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/beutal-25059/permis
La commune : https://aucadastre.fr/beutal-25059.md
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