# Permis de construire de Bévy (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2024 ; permis de démolir 02107024B0001 ; 33 Rue de la Vigne au Roy ; parcelles A 411, A 983 ; terrain 714 m² ; annulé
- 09/11/2022 ; permis de construire 02107022B0001 ; Au Chaillot ; parcelles C 665, C 707, C 80 ; 78 m² ; autorisé
- 09/06/2021 ; permis de construire 02107021B0001 ; 14 Rue de la Vigne au Roy ; parcelle AB 159 ; 1 logement ; terrain 96 m² ; commencé
- 18/04/2013 ; permis de construire 02107013D0001 ; 33 Rue de la Vigne au Roy ; parcelles A 983, A 982, A 978 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 1 744 m² ; annulé
- 23/01/2013 ; permis de construire 02107012D0006 ; 16 Rue des Chaillots ; parcelles C 26, C 78, C 79 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 02107012D0007 ; 17b Rue de la Vigne au Roi ; parcelles A 946, AB 201, AB 200 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 144 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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