# Closerie des Baudets, 01290 Bey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.22375, 4.83677 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01042_A005.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 178,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 722 kWh par an, pour 1 574 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UHl, secteurs d'urbanisation limitée dans les hameaux, du PLUi de la Veyle, en vigueur depuis le 22/05/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- OAP THEMATIQUE B / DENSIFICATION DU TISSU BATI
- OAP THEMATIQUE A / STATIONNEMENT
- OAP THEMATIQUE C / ENERGIE ET CLIMAT
- OAP THEMATIQUE E / MILIEUX NATURELS & CONTINUITES ECOLOGIQUES
- OAP THEMATIQUE D / MOBILITE

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 29 de la commune

- 30/06/2016 ; permis de construire 00104216D0001 ; Lot 3 Lotis la Closerie des Baudets ; parcelle 0A 199 ; 1 logement, 94 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bey-01042/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 27/04/2023 ; Closerie des Baudets 01290 Bey ; maison, 72,5 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A
- 27/04/2023 ; Closerie des Baudets 01290 Bey ; maison, 73,8 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A
- 27/04/2023 ; Closerie des Baudets 01290 Bey ; maison, 74 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A
- 27/04/2023 ; Closerie des Baudets 01290 Bey ; maison, 74 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/12/1982.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont NLH (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/994612521) ; SCI ROMATISI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/822880100) ; CMV IMMO+ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/983664392)
- Voies voisines : Closerie des Baudets (7 m) https://aucadastre.fr/bey-01042/closerie-des-baudets-a005.md ; Route des Baudets (90 m) https://aucadastre.fr/bey-01042/route-des-baudets-0015.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bey-01042/closerie-des-baudets-A005
La commune : https://aucadastre.fr/bey-01042.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01042_A005