# Chemin Vert, 01700 Beynost : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (25 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.83647, 4.98532 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01043_1450.

## La parcelle

- Parcelle : AB 714
- Contenance : 1 091 m²
- Identifiant : 01043000AB0714
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 194,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 840 kWh par an, pour 1 621 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Beynost, en vigueur depuis le 04/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Densité : secteur 7
- Servitude de mixité sociale
- PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles
- Destinations et sous-destinations : Résidentiel

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 413 de la commune

- 12/03/2026 ; permis de construire 00104326A0002 ; 90 Chemin Vert ; parcelle AB 388 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 864 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 00104325A0003 ; 0194 Chemin Vert ; parcelles AB 953, AB 949, AB 950 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 011 m² ; autorisé
- 03/06/2020 ; permis de construire 00104319A0070 ; 194 Chemin Vert ; parcelles AB 325, AB 322, AB 321 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 5 769 m² ; annulé
- 19/07/2018 ; permis de construire 00104318A0008 ; 110 Chemi Vert ; parcelle AB 425 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 553 m² ; autorisé
- 18/08/2013 ; permis de construire 00104313M1009 ; 186 Chemi Vert ; parcelles AB 740, AB 740, AB 740 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 553 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/beynost-01043/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 11/03/2025 ; vente ; 186 Che Vert ; Maison, Dépendance ; 230 000 € ; 99 m² bâtis, 1 157 m² de terrain, 2 323 €/m²
- 20/02/2024 ; vente ; 78 Che Vert ; Maison ; 278 000 € ; 85 m² bâtis, 598 m² de terrain, 3 271 €/m²
- 21/11/2023 ; vente ; 78 Che Vert ; Maison ; 450 000 € ; 85 m² bâtis, 1 145 m² de terrain, 5 294 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 13/02/2025 ; 90 Chemin Vert 01700 Beynost ; maison, 95 m², construit en 1970 ; énergie F, climat F
- 02/02/2025 ; Chemin Vert 01700 Beynost ; appartement, 59,8 m² ; énergie C, climat A
- 16/11/2022 ; 78 Chemin Vert 01700 Beynost ; maison, 77,1 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 132, dont AMIS MKR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/451361570) ; KALM HOLDINGS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/894818699) ; ATA GROUP (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/503646580) ; INVEST TOWN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/751113382) ; PADRAISON (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/498545441) ; SCI DU DOMAINE DE L'IMAGERIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/384172128)
- Voies voisines : Impasse de la Desserte (55 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/impasse-de-la-desserte-0220.md ; Chemin du Lavoir (55 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/chemin-du-lavoir-0551.md ; Lot Vigne des Andres (74 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/lot-vigne-des-andres-a450.md ; Impasse Vignes des Andres (78 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/impasse-vignes-des-andres-0040.md ; Chemin de la Limite (99 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/chemin-de-la-limite-c5krur.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/beynost-01043/chemin-vert-1450
La commune : https://aucadastre.fr/beynost-01043.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01043_1450