# Impasse du Cussette, 01700 Beynost : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.83908, 4.99730 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01043_0140.

## La parcelle

- Parcelle : AD 193 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 545 m²
- Identifiant : 01043000AD0193
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 195,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 841 kWh par an, pour 1 621 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Beynost, en vigueur depuis le 04/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Destinations et sous-destinations : Centralité
- Densité : secteur 3
- Servitude de mixité sociale
- PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 413 de la commune

- 03/02/2016 ; permis de construire 00104315A1035 ; 25 Impas Cussette ; parcelle AD 588 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 831 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/beynost-01043/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 18/03/2025 ; vente ; 15 Imp du Cussette ; Dépendance, Appartement ; 184 000 € ; 57 m² bâtis, 3 228 €/m²
- 12/03/2025 ; vente ; 15 Imp du Cussette ; Dépendance ; 120 000 €
- 11/12/2024 ; vente ; 15 Imp du Cussette ; Appartement, Dépendance ; 190 000 € ; 72 m² bâtis, 2 639 €/m²
- 12/10/2023 ; vente ; 20 Imp du Cussette ; Maison ; 32 000 € ; 53 m² bâtis, 46 m² de terrain, 604 €/m²
- 22/07/2022 ; vente ; 15 Imp du Cussette ; Appartement, Dépendance ; 212 500 € ; 57 m² bâtis, 3 728 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 09/09/2025 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 56,8 m² ; énergie D, climat D
- 10/08/2025 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 50,1 m² ; énergie C, climat A
- 17/07/2025 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 44,8 m² ; énergie D, climat D
- 09/07/2025 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 58,5 m² ; énergie C, climat C
- 13/05/2025 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 35,7 m² ; énergie C, climat A
- 31/01/2024 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 71,2 m² ; énergie D, climat D
- 31/01/2024 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 58,2 m² ; énergie E, climat E
- 27/05/2023 ; 14 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; maison, 37,9 m² ; énergie C, climat A
- 27/05/2023 ; 14 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; maison, 50,6 m² ; énergie C, climat A
- 08/04/2022 ; 15 Impasse du Cussette 01700 Beynost ; appartement, 57,3 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 139, dont MODENCO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/387636798) ; PRODUCTION RHONE ALPES DISTRIBUTION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/422353920) ; ALUCLIP (construction, https://auregistre.fr/entreprise/382961324) ; POQUELIM (POQUELIM) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/388334690) ; PINSA DI NINA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/942857855) ; LE MAS D'ORCHAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/351586540)
- Voies voisines : Rue Centrale (22 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/rue-centrale-0100.md ; Passage de l’Esperance (36 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/passage-de-l-esperance-0250.md ; Impasse des Plantées (57 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/impasse-des-plantees-0960.md ; Impasse du Village (62 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/impasse-du-village-1490.md ; Chemin de la Patissiere (64 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/chemin-de-la-patissiere-0900.md ; Impasse des Lilas (88 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/impasse-des-lilas-0570.md ; Rue du Midi (90 m) https://aucadastre.fr/beynost-01043/rue-du-midi-0760.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/beynost-01043/impasse-du-cussette-0140
La commune : https://aucadastre.fr/beynost-01043.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01043_0140