# Permis de construire de Bez-et-Esparon (Gard) : 10 autorisations

De 2013 à 2021 : 8 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/01/2021 ; permis de construire 03003820AA001 ; Rd999 ; parcelles 0C 136, 0C 350, 0C 137 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 28 560 m² ; terminé
- 23/05/2019 ; déclaration préalable 03003819AA001 ; Campsavy ; parcelles OA 416, A 266 ; 19 m² ; autorisé
- 03/04/2017 ; déclaration préalable 03003817AA001 ; Imperiale ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 m² ; autorisé
- 19/03/2017 ; permis de construire 03003817AA001 ; La Fontaine ; parcelles OB 380, OB 693, OB 692 ; 1 logement, 217 m² ; autorisé
- 06/07/2016 ; permis de construire 03003816AA002 ; Esparon ; parcelles OB 663, OB 667 ; 1 logement, 156 m² ; autorisé
- 01/05/2016 ; permis de construire 03003816AA001 ; Campgrand ; parcelle B 712 ; 1 logement, 68 m² ; autorisé
- 14/02/2014 ; permis de construire 03003813AA002 ; Le Riveral ; parcelle B 322 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 810 m² ; annulé
- 15/07/2013 ; permis de construire 03003813AA001 ; Campgrand ; parcelle B 671 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 880 m² ; autorisé
- 04/05/2013 ; déclaration préalable 03003813AA001 ; Rd 999 ; parcelle AB 159 ; terrain 181 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COM PAYS VIGANAIS CEVENNES MERIDIONALES
- 10/01/2013 ; permis de construire 03003812AA002 ; La Boissiere ; parcelle OB 278 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé ; SCI LUCKY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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