# Permis de construire de Bézouotte (Côte-d'Or) : 18 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 5 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/05/2026 ; permis de construire 0210722500002 ; 2 232 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 11/04/2026 ; déclaration préalable 0210722600001 ; 11 Rue de la Forge ; parcelle ZA 38 ; 17 m² ; terrain 1 383 m² ; autorisé
- 16/09/2021 ; permis de construire 02107221S0004 ; 9 Rue de la Forge ; parcelles A 202, A 203, A 204 ; 58 m² ; terrain 6 893 m² ; terminé ; GROUPE ASSOCIATIF HANDY UP
- 31/08/2021 ; permis de construire 02107221S0003 ; 10 Rue de la Croix Michaut ; parcelles A 376, A 380, A 381 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 816 m² ; annulé
- 11/05/2021 ; permis de construire 02107221S0002 ; Rue de la Croix Michaut ; parcelle A 238 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 700 m² ; terminé
- 06/01/2021 ; permis d'aménager 02107220S0001 ; 10 Rue de la Croix Michaut ; parcelles A 238, A 239, A 251 ; terrain 4 890 m² ; autorisé
- 04/08/2020 ; permis de construire 02107220S0001 ; Imp Paquier de la Ruelle ; parcelle ZA 96 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 29/10/2019 ; permis de construire 02107219S0004 ; Rue de la Croix Michaut ; parcelle A 374 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 15/10/2019 ; permis de construire 02107219S0003 ; Impasse Paquier de la Ruel ; parcelle ZA 32P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 796 m² ; autorisé
- 11/04/2019 ; permis de construire 02107219S0001 ; Route Departementale N_ 25 ; parcelle ZA 85 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 08/02/2019 ; permis d'aménager 02107218S0001 ; Paquier de la Ruelle ; parcelles ZA 30, ZA 32 ; terrain 5 779 m² ; autorisé
- 15/03/2018 ; permis d'aménager 02107217E0001 ; Rue de la Croix Michaut ; parcelles A 235, A 234, A 233 ; autorisé
- 07/10/2017 ; permis de construire 02107217E0001 ; 8 Rue de la Forge ; parcelle A 220 ; 360 m² ; terrain 622 m² ; commencé ; ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR INADAPTES
- 19/04/2016 ; permis de construire 02107216E0001 ; Imp Pasquier de la Ruelle ; parcelle ZA 29 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 25/03/2015 ; permis de construire 02107215E0002 ; 9 Rte de la Forge ; parcelle A 202 ; 50 m² ; terrain 11 655 m² ; terminé ; ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR INADAPTES
- 23/03/2015 ; permis de construire 02107215E0001 ; 6 Imp de la Beze ; parcelle ZA 56 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 25/03/2014 ; permis de construire 02107214E0001 ; Sur le Marais ; parcelle ZA 82 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 525 m² ; terminé
- 03/09/2013 ; permis de construire 02107213E0002 ; 5 Pl Francois Robert ; parcelles A 313, A 318, A 340 ; 4 logements ; terrain 1 520 m² ; commencé ; ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENTS POUR INADAPTES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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