# Impasse du Chemin Vert, 38850 Bilieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.44200, 5.55280 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38043_0950.

## La parcelle

- Parcelle : AD 105 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 665 m²
- Identifiant : 38043000AD0105
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 640,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 757 kWh par an, pour 1 590 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, secteur d'habitat ancien et aggloméré du centre-village et des hameaux, du PLU Bilieu, en vigueur depuis le 07/11/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteurs soumis à des risques naturels identifiés au titre de l'article R151.34 1° du Code de l'Urbanisme
- Zonage règlementaire des eaux pluviales
- Prescriptions de protection face aux risques naturels

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/04/2024 ; 80 Impasse du Chemin Vert 38850 Bilieu ; maison, 108,1 m² ; énergie E, climat E
- 21/03/2024 ; 20 Impasse du Chemin Vert 38850 Bilieu ; maison, 73,7 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 28, dont INOVIA CONCEPT INVEST 1 (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/799116355) ; NEWCO (NEWCO) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/814844346) ; AUTOUR DU GATEAU (AUTOUR DU GATEAU) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/813778214) ; FART (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/852001262) ; PARTY EUROPE (THEMA DECO) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/528240559) ; SOCIETE OTO MATIC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/510997653)
- Voies voisines : Impasse du Travers (60 m) https://aucadastre.fr/bilieu-38043/impasse-du-travers-0880.md ; Route du Grand Bilieu (79 m) https://aucadastre.fr/bilieu-38043/route-du-grand-bilieu-0080.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bilieu-38043/impasse-du-chemin-vert-0950
La commune : https://aucadastre.fr/bilieu-38043.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38043_0950