# Impasse du Travers, 38850 Bilieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.44109, 5.55312 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38043_0880.

## La parcelle

- Parcelle : AD 107 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 2 470 m²
- Identifiant : 38043000AD0107
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 643,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,3 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 734 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, secteur agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique, du PLU Bilieu, en vigueur depuis le 07/11/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteurs soumis à des risques naturels identifiés au titre de l'article R151.34 1° du Code de l'Urbanisme
- Zonage règlementaire des eaux pluviales
- Prescriptions de protection face aux risques naturels

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 96 de la commune

- 14/09/2017 ; permis de construire 0380431720008 ; 42 Impasse du Travers ; parcelles AD 112, AD 275, AD 276 ; 2 346 m² ; terrain 29 200 m² ; autorisé ; GAEC LES JONQUILLES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bilieu-38043/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.

## Autour

- Voies voisines : Impasse du Chemin Vert (97 m) https://aucadastre.fr/bilieu-38043/impasse-du-chemin-vert-0950.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bilieu-38043/impasse-du-travers-0880
La commune : https://aucadastre.fr/bilieu-38043.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38043_0880