# Permis de construire de Billey (Côte-d'Or) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 12 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/10/2024 ; permis d'aménager 02107424E0001 ; 14-16 Grande Rue ; parcelles A 457, A 458, A 573 ; autorisé
- 18/10/2023 ; permis de construire 02107423E0002 ; Rue de la Prairie ; parcelle ZC 138 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 15/07/2023 ; permis de construire 02107423E0001 ; Impasse Caltet ; parcelle ZC 136 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 03/03/2022 ; permis de construire 02107421E0001 ; Impasse Caltet ; parcelle ZC 135 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 04/03/2019 ; permis de construire 02107418S0002 ; Ferme de la Planchotte ; parcelles ZA 50, ZA 48, ZA 49 ; 89 m² ; autorisé ; EARL DE LA PLANCHOTTE
- 19/08/2018 ; permis de construire 02107418S0001 ; Rue de la Prairie ; parcelle ZB 97 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 07/04/2018 ; permis de construire 02107417E0001 ; 3 Jean Rouget ; parcelle A 606 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 23/07/2015 ; permis de construire 02107415E0002 ; 2 Chem du Ruisseau ; parcelles ZB 94, ZC 123 ; 1 logement, 11 m² ; commencé
- 18/12/2014 ; permis de construire 02107414E0006 ; La Planchotte ; parcelles ZA 29, ZA 46 ; 163 m² ; terrain 72 570 m² ; commencé ; EARL DE LA PLANCHOTTE
- 03/11/2014 ; permis de construire 02107414E0004 ; Rue Grande Rue ; parcelle ZD 65 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 30/10/2014 ; permis de construire 02107414E0005 ; 67 Grande Rue ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 24/07/2014 ; permis de construire 02107414E0002 ; Champs Bard ; parcelles B 504, B 502, B 500 ; 799 m² ; terrain 8 069 m² ; commencé
- 26/06/2014 ; permis de construire 02107414E0003 ; Grande Rue ; parcelle ZD 37 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 701 m² ; autorisé
- 27/02/2014 ; permis de construire 02107414E0001 ; Grande Rue ; parcelle ZD 68 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 951 m² ; commencé
- 08/11/2013 ; permis de construire 02107413E0006 ; Grande Rue ; parcelle ZD 37 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 309 m² ; terminé
- 24/10/2013 ; permis de construire 02107413E0004 ; Rue Grande Rue ; parcelles A 604, A 601 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 845 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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