# Chemin de Bellyant, 03260 Billy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.23397, 3.42658 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03029_h2ial2.

## La parcelle

- Parcelle : AL 40
- Contenance : 902 m²
- Identifiant : 03029000AL0040
- Feuille : 000 AL 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 259,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 573 kWh par an, pour 1 510 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Billy, en vigueur depuis le 26/09/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Sismicité faible

### Informations (3)

- Secteur exposé au bruit - Voie ferrée - Arrêté Préfectoral du 23/12/2014
- Risque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- Zone de présomption de prescription archéologique-seuil à 1000 m²

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Site patrimonial remarquable de Billy
- SUP T1 de l'Allier
- ENSEMBLE DU BOURG DE BILLY

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont LILYLOLA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/508402294) ; CHARLES RECHAUSSAT (CHARLES RECHAUSSAT) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/795286327) ; LES EDITIONS DU CHEMIN DE RONDE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/387719065) ; SARL LA COUSCOUSSERIE DU GRAND POENAT (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/353076946)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/billy-03029/chemin-de-bellyant-h2ial2
La commune : https://aucadastre.fr/billy-03029.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03029_h2ial2