# Impasse le Cloux, 03260 Billy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.23526, 3.43157 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03029_0050.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 264 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 582 kWh par an, pour 1 513 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine d'extension plus récente, du PLU Billy, en vigueur depuis le 26/09/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Sismicité faible

### Informations (4)

- Risque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- Zone de présomption de prescription archéologique-sans seuil
- Droit de préemption urbain - Commune
- Secteur exposé au bruit - Route - Arrêté Préfectoral du 02/12/2022

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Site patrimonial remarquable de Billy
- ENSEMBLE DU BOURG DE BILLY

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 10/03/2023 ; Impasse le Cloux 03260 Billy ; maison, 94,7 m² ; énergie C, climat B
- 03/05/2022 ; Impasse le Cloux 03260 Billy ; maison, 60,6 m² ; énergie G, climat C
- 03/05/2022 ; Impasse le Cloux 03260 Billy ; maison, 60,6 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 50, dont COMMUNE DE BILLY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210300299) ; LABEL BLEU EXPERIENCE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/980465256) ; SCI D OCTOBRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/393146998) ; SCI DES REMPARTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/383435641) ; LONDRES BILLY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/420967598) ; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ALLIER (FNE03) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/403925084)
- Voies voisines : Route de Moulins (40 m) https://aucadastre.fr/billy-03029/route-de-moulins-0068.md ; Route de l'Eglise (46 m) https://aucadastre.fr/billy-03029/route-de-l-eglise-0006.md ; Route de Vichy (46 m) https://aucadastre.fr/billy-03029/route-de-vichy-0017.md ; Place de l'ancien marché (76 m) https://aucadastre.fr/billy-03029/place-de-l-ancien-marche-0011.md ; Rue de la Fontaine (88 m) https://aucadastre.fr/billy-03029/rue-de-la-fontaine-0007.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/billy-03029/impasse-le-cloux-0050
La commune : https://aucadastre.fr/billy-03029.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03029_0050