# Rue des Cours, 41130 Billy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.28523, 1.52877 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 41016_0270.

## La parcelle

- Parcelle : E 1402
- Contenance : 203 m²
- Identifiant : 410160000E1402
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 3,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 80,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 598 kWh par an, pour 1 506 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 04/08/2024 ; 5 Rue des Cours 41130 Billy ; maison, 120,9 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont FEES PAS CI, PAS CA (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/845273945) ; EURL RANDEYNES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/752520718) ; SCI LANGLOIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/879141703) ; TRICARD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/824003818)
- Voies voisines : Rue du Pont de Sauldre (56 m) https://aucadastre.fr/billy-41016/rue-du-pont-de-sauldre-1560.md ; Rue du Gué (76 m) https://aucadastre.fr/billy-41016/rue-du-gue-0670.md ; Rue du Gué (80 m) https://aucadastre.fr/billy-41016/rue-du-gue-0076.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/billy-41016/rue-des-cours-0270
La commune : https://aucadastre.fr/billy-41016.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/41016_0270