# Permis de construire de Billy-sur-Oisy (Nièvre) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/04/2026 ; déclaration préalable 05803226A0002 ; 2 la Motte ; 11 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/12/2020 ; déclaration préalable 05803220A0005 ; Les Grands Champs ; parcelle YB 157 ; 10 m² ; terrain 2 532 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 08/04/2020 ; permis de construire 05803220A0001 ; Le Bourg ; parcelles AH 363, AH 228 ; 144 m² ; terrain 4 340 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 05803219C0005 ; Le Bourg ; parcelle AE 227 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 327 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 05803219C0004 ; Le Bourg ; parcelle AE 235 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 132 m² ; commencé
- 22/07/2019 ; permis de construire 05803219C0003 ; Le Bourg ; parcelle AE 231 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 926 m² ; commencé
- 10/03/2017 ; permis de construire 05803217C0002 ; Rue des Charmilles Lot N 3 ; parcelle AE 231 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 926 m² ; annulé
- 04/03/2017 ; permis de construire 05803217C0001 ; Lot les Charmilles - Lot N  4 ; parcelle AE 232 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 076 m² ; terminé
- 03/06/2014 ; permis de construire 05803214C0002 ; Rte Departementale N 166 ; parcelle AE 182 ; 148 m² ; terrain 4 383 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 21/05/2014 ; permis de construire 05803214C0001 ; 1 logement, 73 m² ; terminé
- 09/04/2013 ; permis de construire 05803213C0001 ; Le Bourg ; parcelle AH 90 ; 34 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIES D EQUIPEMENT ET D ENVIRONNEMENT DE LA NIEVRE
- 18/01/2013 ; permis de construire 05803212C0003 ; Lot les Charmilles Lot N 5 ; parcelle AE 32 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 202 m² ; commencé
- 18/01/2013 ; permis de construire 05803212C0004 ; Lot les Charmilles N 1 ; parcelle AE 229 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 331 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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