# Rue Caurette, 02210 Billy-sur-Ourcq : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.21663, 3.29911 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 02090_0011.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 151,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 397 kWh par an, pour 1 410 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Martin

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/06/2021.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont RUGBY CLUB VILLERS COTTERETS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/453420069) ; COMMUNE DE BILLY SUR OURCQ (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210200887) ; CAISSE DES ECOLES DE BILLY SUR OURCQ (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/260209887) ; FOYER RURAL DE BILLY SUR OURCQ (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/489147934)
- Voies voisines : Place Belle Place (66 m) https://aucadastre.fr/billy-sur-ourcq-02090/place-belle-place-0006.md ; Belle Place (66 m) https://aucadastre.fr/billy-sur-ourcq-02090/belle-place-b005.md ; Ruelle de la Ferme (83 m) https://aucadastre.fr/billy-sur-ourcq-02090/ruelle-de-la-ferme-0021.md ; Belle Place (84 m) https://aucadastre.fr/billy-sur-ourcq-02090/belle-place-B005.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/billy-sur-ourcq-02090/rue-caurette-0011
La commune : https://aucadastre.fr/billy-sur-ourcq-02090.md
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