# Permis de construire de Bioussac (Charente) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2025 ; permis de construire 01604425N0003 ; 8 Rue du Muletier D Oyer ; parcelles C 145, C 144, ZL 2 ; terrain 11 165 m² ; autorisé ; LE BATELEUR THEATRE
- 07/10/2024 ; permis de construire 01604424N0002 ; La Riche ; parcelles ZP 41, ZP 45, ZP 42 ; 6 logements, 220 m² ; terrain 72 228 m² ; autorisé ; MG BERTLOU
- 07/10/2024 ; permis de construire 01604424N0002 ; La Riche ; parcelles ZP 41, ZP 45, ZP 42 ; 220 m² ; terrain 72 228 m² ; autorisé ; MG BERTLOU
- 26/05/2024 ; permis d'aménager 01604424N0001 ; autorisé ; COMMUNE DE BIOUSSAC
- 01/09/2021 ; permis de construire 01604421N0003 ; 7bis Rue du Four A Pain ; parcelle C 533 ; 1 logement ; terrain 380 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 01604419W0001 ; Le Mas ; parcelle A 634 ; 100 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 04/04/2018 ; permis de construire 01604418W0001 ; Pres du Maine ; parcelle ZO 10 ; 192 m² ; terrain 27 280 m² ; terminé
- 27/06/2017 ; permis de construire 01604417W0001 ; 5 Chem de Chez Billot ; parcelle ZM 9 ; 1 logement, 76 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 01604416N0002 ; Ld la Riche ; parcelle ZP 56 ; 84 m² ; terrain 7 165 m² ; commencé ; GAEC ALBERT
- 19/04/2016 ; permis de construire 01604416N0004 ; 1 Rue du Muletier D Oyer ; parcelle C 628 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 1 430 m² ; commencé
- 19/02/2016 ; permis de construire 01604416N0001 ; Chem de la Rende ; parcelle ZI 53 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 5 137 m² ; commencé
- 17/07/2015 ; permis de construire 01604415N0001 ; 1 Imp du Temple ; parcelle ZM 36 ; 322 m² ; terrain 25 307 m² ; terminé
- 21/02/2014 ; permis de construire 01604414N0001 ; Le Mas ; parcelle A 604 ; 75 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé
- 05/04/2013 ; permis de construire 01604413N0001 ; Les Patureaux de Rimbert ; parcelles B 679, B 677, B 675 ; 1 logement ; terrain 13 163 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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