# Rue de Seppois, 68580 Bisel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53554, 7.21494 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68039_0240.

## La parcelle

- Parcelle : 01 144
- Contenance : 1 405 m²
- Identifiant : 68039000010144
- Feuille : 000 01 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 410 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 436 kWh par an, pour 1 445 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 46 de la commune

- 17/05/2018 ; permis de démolir 06803918E0003 ; 5 Rue de Seppois ; parcelles 02 84, 02 85, 02 145 ; terrain 2 253 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bisel-68039/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2015.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 36, dont OCCE SECTEUR DU DEPARTEMENT DU HAUT RHIN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/331385195) ; COMMUNE DE BISEL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216800391) ; ASSOCIATION FONCIERE DE BISEL (construction, https://auregistre.fr/entreprise/296801640) ; SUNDGAU PARTICIPATIONS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/529817074) ; SCI CORRIERI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/431385889) ; AIKIDO BISEL (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/889507273)
- Voies voisines : Rue de Largitzen (75 m) https://aucadastre.fr/bisel-68039/rue-de-largitzen-0140.md ; Rue de Herbrig (84 m) https://aucadastre.fr/bisel-68039/rue-de-herbrig-0120.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bisel-68039/rue-de-seppois-0240
La commune : https://aucadastre.fr/bisel-68039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68039_0240