# Rue des Vergers, 68580 Bisel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53279, 7.21833 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 68039_0250.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 414,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 436 kWh par an, pour 1 445 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 46 de la commune

- 09/03/2022 ; permis de démolir 06803922E0001 ; 4 Rue des Vergers ; parcelle 01 56 ; terrain 2 478 m² ; autorisé
- 03/12/2019 ; permis de construire 06803919E0005 ; Rue des Vergers ; parcelle 04 116 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 29 951 m² ; terminé
- 08/11/2018 ; permis de construire 06803918E0003 ; Rue des Vergers ; parcelles 01 186, 01 187, 01 215 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bisel-68039/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2015.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont SCEA GAERTLE BERBETT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/499912780) ; MCK IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/980946388) ; G.E.L.L. (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/881417208) ; ASSOCIATION DE CHASSE LEONIE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/892790254) ; EARL BURTSCHY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/840937882) ; SCEA RENE ROCKLIN (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/404388050)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bisel-68039/rue-des-vergers-0250
La commune : https://aucadastre.fr/bisel-68039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/68039_0250