# Impasse des Carmes, 39140 Bletterans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.74562, 5.45418 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39056_0080.

## La parcelle

- Parcelle : AD 234 (la plus proche : le point est sur la voie, à 10 m)
- Contenance : 80 m²
- Identifiant : 39056000AD0234
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 201,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 593 kWh par an, pour 1 517 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, habitat ancien caractérisé par une structure traditionnelle, du PLU Bletterans, en vigueur depuis le 12/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- PPRi Zone bleue

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 29/03/2023 ; vente ; 2 Imp des Carmes ; Dépendance ; 500 €
- 02/02/2023 ; vente ; 2 Imp des Carmes ; Local industriel. commercial ou assimilé, Appartement, Dépendance ; 210 000 € ; 660 m² bâtis, 1 001 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 20/04/2026 ; 4 Impasse des Carmes 39140 Bletterans ; appartement, 38,2 m² ; énergie D, climat B
- 22/07/2024 ; 4 Impasse des Carmes 39140 Bletterans ; appartement, 83 m² ; énergie C, climat B
- 24/06/2022 ; 5 Impasse des Carmes 39140 Bletterans ; appartement, 77,5 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/11/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège du Parc (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire BLETTERANS (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 459, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; SONOVA AUDIOLOGICAL CARE FRANCE SAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/423228915) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/352483341) ; CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST (CRAMA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/379906753) ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/542820352)
- Voies voisines : Rue du Marché (34 m) https://aucadastre.fr/bletterans-39056/rue-du-marche-0220.md ; Rue Jules Milloux (36 m) https://aucadastre.fr/bletterans-39056/rue-jules-milloux-0170.md ; Rue Louis XIV le Grand (41 m) https://aucadastre.fr/bletterans-39056/rue-louis-xiv-le-grand-0200.md ; Place de la Mairie (74 m) https://aucadastre.fr/bletterans-39056/place-de-la-mairie-0215.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bletterans-39056/impasse-des-carmes-0080
La commune : https://aucadastre.fr/bletterans-39056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39056_0080