# Permis de construire de Blussans (Doubs) : 11 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/11/2025 ; permis de construire 0250672500001 ; 8 Rue des Acacias ; parcelle A 198 ; 3 logements, 11 m² ; terrain 450 m² ; autorisé ; SCI DU MAXTIN
- 16/05/2023 ; permis de construire 02506723L0002 ; 2-4 Rue des Acacias ; parcelle A 154 ; 3 logements, 327 m² ; terrain 1 914 m² ; autorisé ; SCI DES LILAS
- 02/10/2022 ; permis de construire 02506722L0001 ; 1 Rue des Geraniums ; parcelle A 154 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 455 m² ; commencé ; SCI DES LILAS
- 23/10/2019 ; permis de construire 02506719L0006 ; 1 logement, 105 m² ; commencé ; SCI AUX BARREY
- 06/05/2019 ; permis de construire 02506719L0001 ; 1 Rue du Stade ; parcelles A 521, A 520A, A 201A ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 114 m² ; autorisé ; SCI AUX BARREY
- 18/03/2019 ; permis de construire 02506718L0005 ; 16 Rue des Acacias ; parcelles A 805, A 207 ; 1 logement ; terrain 470 m² ; autorisé ; SCI AUX BARREY
- 04/05/2016 ; permis de construire 02506716L0001 ; Rue du Stade ; parcelle A 520 ; 57 m² ; terrain 939 m² ; autorisé
- 16/07/2014 ; permis de construire 02506714L0001 ; 18 Rue des Acacias ; parcelle A 424 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 157 m² ; autorisé ; SCI SOMA
- 13/11/2013 ; permis de construire 02506713L0001 ; Chemin Communal N 1 ; parcelles C 737, C 802P, C 417P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 495 m² ; commencé
- 04/05/2013 ; permis de construire 02506712L0001 ; 14 Rue des Acacias ; parcelles A 203, A 204, A 556 ; 1 logement ; terrain 1 085 m² ; commencé ; SCI LES ACACIAS
- 07/01/2013 ; permis de construire 02506712L0002 ; Rue du Saucy ; parcelle A 718 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 908 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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