# Permis de construire de Boëcé (Orne) : 5 autorisations

De 2014 à 2020 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/02/2020 ; permis de construire 06104819P0001 ; La Fosse ; parcelle ZC 53 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 4 307 m² ; commencé
- 28/03/2018 ; déclaration préalable 06104818P0002 ; 2 Rue des Erables ; parcelle ZC 23 ; 7 m² ; terrain 54 m² ; terminé
- 22/06/2017 ; permis de construire 06104817P0001 ; Noe Bourgo ; parcelles ZC 1, ZC 91 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 903 m² ; terminé
- 05/01/2016 ; permis de construire 06104815P0001 ; Noe Bourgo ; parcelle ZC 91 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 12/09/2014 ; permis de construire 06104814P0002 ; Le Gravier ; parcelle ZC 92 ; 98 m² ; terrain 1 649 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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