# Permis de construire de Bogny-sur-Meuse (Ardennes) : 123 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 38 de locaux, 4 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 31 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 00808126A0009 ; Rue de L_egalite ; parcelles AE 308, AE 309, AE 310 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 186 m² ; autorisé
- 16/07/2026 ; permis de construire 00808126A0009 ; Rue de L_egalite ; parcelles AE 308, AE 309, AE 310 ; 84 m² ; terrain 2 186 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 00808126A0005 ; 19 Rue de L_egalite ; parcelle AE 315 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 923 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; déclaration préalable 00808126A0023 ; 11 Chemin des Vergers ; parcelle AO 121 ; 2 logements, 154 m² ; terrain 422 m² ; autorisé ; NARDAL IMMOBILIER
- 27/03/2026 ; permis de construire 00808126A0001 ; Rue des Cerisiers ; parcelles AA 82, AA 81 ; 507 m² ; terrain 6 387 m² ; autorisé ; SCI DE LA FOSSE A LA TERRE
- 06/01/2026 ; permis de construire 00808125A0009 ; Rue de l'Etang ; parcelle AB 11 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 22/12/2025 ; permis de construire 00808122A0014 ; Rue des Francs Bois ; parcelles AO 368, AO 369 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 4 352 m² ; commencé
- 21/07/2025 ; permis de construire 00808125A0005 ; 8 Rue des Euvies ; parcelles AM 88, AM 87 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 1 208 m² ; commencé
- 11/07/2025 ; déclaration préalable 00808125A0080 ; 19 Rue de l'Industrie ; parcelles AL 347, AL 500, AL 447 ; terrain 728 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de démolir 00808125A0004 ; 1 Impasse des Plissons ; parcelles AH 870, AH 868, AH 873 ; terrain 727 m² ; autorisé ; VERS L AUTONOMIE DU SUJET
- 05/06/2025 ; permis de construire 00808125A0003 ; 8 Rue des Euvies ; parcelles AM 88, AM 87 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 208 m² ; autorisé
- 17/03/2025 ; permis de construire 00808125A0001 ; Chemin de Joigny ; parcelles AI 414, AI 418 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 972 m² ; autorisé
- 06/02/2025 ; permis de construire 00808124A0010 ; Chemin de Joigny ; parcelles AI 412, AI 416 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 06/02/2025 ; permis de construire 00808124A0011 ; Chemin de Joigny ; parcelles AI 413, AI 417 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 398 m² ; autorisé
- 08/11/2024 ; permis de construire 00808124A0005 ; 34 Rue Bernisseaux ; parcelles AR 147, AR 147, AR 148 ; terrain 3 782 m² ; autorisé ; ASS DE GESTION DU CHRS L'ESPERANCE
- 19/08/2024 ; permis de construire 00808124A0004 ; 13 Chemin de Joigny ; parcelles AI 137, AI 138 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 803 m² ; autorisé
- 25/06/2024 ; permis de construire 00808124A0003 ; Allee des Grands Ducs ; parcelles B 739, B 738, B 726 ; 2 832 m² ; terrain 17 392 m² ; autorisé ; D.M.F. LOCATION
- 15/03/2024 ; permis de construire 00808123A0008 ; Avenue des Marguerites ; parcelles AA 57, AA 58 ; 670 m² ; terrain 5 166 m² ; terminé ; MAROQUINERIE DES ARDENNES
- 20/10/2023 ; permis de construire 00808123A0004 ; La Roche ; parcelles B 726, B 738, B 739 ; 3 123 m² ; terrain 17 392 m² ; annulé ; D.M.F. LOCATION
- 06/06/2023 ; permis de construire 00808123A0003 ; 9012 Rue de Mespres ; parcelles AH 888, AH 222, AH 887 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 499 m² ; annulé
- 21/04/2023 ; permis de démolir 00808123A0002 ; 34 Rue de la Chandellerie ; parcelles AN 395, AN 398, AN 400 ; terrain 25 731 m² ; autorisé ; CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE
- 27/03/2023 ; permis de démolir 00808123A0001 ; 1a 13 Rue Christian Tisserand ; parcelle AE 463 ; terrain 6 630 m² ; autorisé ; HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES
- 20/03/2023 ; permis de construire 00808123A0001 ; Rue de l'Egalite ; parcelle AE 310 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 872 m² ; annulé
- 15/03/2023 ; permis de construire 00808123A0007 ; Av des Marguerites ; parcelles AA 113, AA 115 ; 61 m² ; terrain 2 530 m² ; autorisé ; LE VAL DE MEUSE
- 27/02/2023 ; permis de construire 00808122A0013 ; 118 m² ; terminé ; MAROQUINERIE DES ARDENNES
- 12/01/2023 ; permis de construire 00808122A0011 ; Les Fosses ; parcelles AK 551, AK 554, AK 557 ; 2 250 m² ; terrain 2 035 m² ; autorisé ; LIDL
- 20/10/2022 ; permis de construire 00808122A0010 ; Rue du Jard ; parcelles AH 1012, AH 1013 ; 127 m² ; terminé ; LERRY
- 29/08/2022 ; permis de construire 00808122A0003 ; Rue Roger Salengro ; parcelle AE 835 ; 87 m² ; terrain 1 203 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 09/06/2022 ; permis de construire 00808122A0006 ; Rue Leon Bosquet ; parcelle AT 315 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 07/06/2022 ; permis de démolir 00808122A0001 ; Rue Maurice Louis ; parcelle AV 117 ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 10/05/2022 ; permis de construire 00808122A0004 ; Rue Jean Brasseur ; parcelles AM 425, AM 423, AM 421 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 169 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 00808121A0006 ; 9 la Webette ; parcelles AP 543, AP 484, AP 485 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 492 m² ; annulé
- 15/11/2021 ; permis de construire 00808121A0005 ; Rue de la Villette ; parcelle AS 228 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 930 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 00808121A0004 ; 9 Rue de L Etang ; parcelle AB 8 ; 1 logement ; terrain 230 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; permis de démolir 00808121A0001 ; Rue Jean Brasseur ; parcelles AM 481, AM 504 ; terrain 53 m² ; autorisé ; SCI LES EUVIES
- 31/03/2021 ; permis de construire 00808121A0001 ; Rue Etienne Dolet ; parcelle AH 823 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 00808121A0002 ; Rue des Forrieres ; parcelles AH 449, AH 968 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 930 m² ; commencé
- 10/02/2021 ; permis de construire 00808120A0013 ; Rue du Sugnon ; parcelles AO 346, AO 366 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 10 m² ; commencé
- 10/02/2021 ; permis de construire 00808120A0014 ; Rue du Sugnon ; parcelle AO 367 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 310 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00808120A0011 ; Chemin de Joigny ; parcelle AI 352 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 039 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00808120A0010 ; Chemin de Joigny ; parcelle AI 156 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 291 m² ; commencé
- 03/09/2020 ; déclaration préalable 00808120A0034 ; 9 Rue Jean Mace ; parcelle AH 1018 ; 1 logement ; terminé
- 20/08/2020 ; permis de construire 00808120A0008 ; Rue Simone Veil ; parcelles AC 431, AC 422, AC 418 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 22/07/2020 ; permis de construire 00808120A0006 ; Chemin de Joigny ; parcelle AI 156 ; 2 logements, 136 m² ; terrain 1 291 m² ; commencé
- 03/07/2020 ; déclaration préalable 00808120A0020 ; Rue de la Vallee ; parcelle AN 411 ; 18 m² ; terrain 13 464 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 09/06/2020 ; permis de construire 00808120A0001 ; 15 Ruelle de Mespres ; parcelles AE 847, AN 34 ; 104 m² ; terrain 909 m² ; commencé
- 27/05/2020 ; permis de construire 00808120A0003 ; Allee des Grands Ducs ; parcelles B 724, B 728, B 731 ; 2 478 m² ; terrain 27 439 m² ; terminé ; CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE
- 11/05/2020 ; permis d'aménager 00808120A0001 ; Reserve de Roma ; parcelles H 141, H 144 ; terrain 112 152 m² ; autorisé ; TISSERONT T.P
- 27/01/2020 ; permis de construire 00808119A0013 ; Rue de la Cense ; parcelles AS 482, AS 159 ; 139 m² ; terrain 1 850 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 00808119A0011 ; 46 Rue de la  Republique ; parcelle AO 196 ; 2 logements, 107 m² ; terrain 1 193 m² ; terminé
- 07/01/2020 ; permis de construire 00808119A0012 ; Les Triots ; parcelles AC 213, AC 395 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 00808119A0010 ; Allee des Grands Ducs ; parcelles B 734, B 743 ; 465 m² ; terrain 728 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 30/09/2019 ; permis de construire 00808119A0008 ; Rue Simone Veil ; parcelle AC 309 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 20/09/2019 ; déclaration préalable 00808119A0033 ; 11 Rue Jean Mace ; parcelle AH 1016 ; 1 logement ; terrain 795 m² ; autorisé
- 07/08/2019 ; permis de construire 00808119A0006 ; Rue de la Vallee ; parcelle AL 531 ; 1 491 m² ; terrain 4 420 m² ; terminé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 06/08/2019 ; déclaration préalable 00808119A0028 ; 7 Rue Jean Mace ; parcelle AH 1017 ; 1 logement ; terrain 579 m² ; autorisé
- 06/08/2019 ; permis de construire 00808119A0007 ; Le Beau Sart ; parcelle C 135 ; 11 m² ; terrain 102 750 m² ; terminé ; TOWERCAST
- 21/05/2019 ; permis de construire 00808119A0005 ; Rue des Janves ; parcelles AC 309, AC 397 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 00808119A0004 ; 3 Imp des Plissons ; parcelles AH 871, AH 882, AH 878 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 18/01/2019 ; déclaration préalable 00808118A0044 ; Rue de la Vallee ; parcelle AL 579 ; 12 m² ; terrain 2 353 m² ; autorisé ; LOSANGE
- 12/10/2018 ; permis de construire 00808118A0008 ; Rue de la Vallee ; parcelles AN 223, AN 224 ; 82 m² ; terrain 4 495 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 04/09/2018 ; permis de construire 00808118A0004 ; 34 Rue Etienne Dolet ; parcelle AH 829 ; 2 logements ; terrain 3 233 m² ; autorisé
- 24/07/2018 ; permis de construire 00808118A0005 ; 3 Impasse des Plissons ; parcelles AH 871, AH 878, AH 882 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 745 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 00808118A0003 ; Rue de la Cense ; parcelles H 161, H 166 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 02/03/2018 ; permis de construire 00808118A0002 ; Rue des Grives (lot N_6) ; parcelle H 152 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 00808118A0001 ; Lotissement Roma 2 ; parcelle H 156 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 940 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis de construire 00808117A0020 ; 1 466 m² ; terminé ; CC VALLEES ET PLATEAU D'ARDENNE
- 03/01/2018 ; permis de construire 00808117A0019 ; 4 Imp des Plissons ; parcelles AH 860, AH 865 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 25/10/2017 ; permis de construire 00808117A0018 ; Rue Fontaine St Laurent ; parcelles AR 331, AR 333 ; 2 logements ; terrain 1 365 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 00808117A0016 ; Rue des Pinsons ; parcelles H 145, H 139 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 10 029 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 00808117A0017 ; Rue des Pinsons ; parcelle H 145 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 822 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis d'aménager 00808117A0012 ; Les Triots ; parcelles AC 213, AC 397, AC 304 ; terrain 1 744 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 28/06/2017 ; permis de construire 00808117A0014 ; Rue des Grives ; parcelles H 138, H 150 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 27/06/2017 ; permis de construire 00808117A0011 ; Rue des Janves ; parcelle AC 395 ; 212 m² ; autorisé ; SCI DE LA HOUBLONNIERE
- 20/06/2017 ; permis de construire 00808117A0012 ; Rue des Grives ; parcelles H 157, H 167 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 05/05/2017 ; permis de construire 00808117A0009 ; 34 Rue Etienne Dolet ; parcelle AH 829 ; 75 m² ; terrain 3 233 m² ; autorisé
- 10/04/2017 ; permis de construire 00808117A0005 ; Rue de la Vallee ; parcelles AL 589, AL 592, AL 594 ; 105 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 31/03/2017 ; permis de construire 00808117A0008 ; Rue Etienne Dolet ; parcelle AH 829 ; 2 logements ; terrain 3 233 m² ; autorisé
- 21/03/2017 ; permis de construire 00808117A0007 ; 16 Rue des Pyramides ; parcelles C 173, C 175 ; 1 logement, 10 m² ; commencé
- 06/03/2017 ; permis de construire 00808117A0006 ; Rue de la Vallee ; parcelle AN 190 ; 35 m² ; terrain 1 520 m² ; terminé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 03/03/2017 ; permis de construire 00808117A0004 ; Rue de la Republique ; parcelles AN 502, AN 504, AN 508 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 131 m² ; commencé
- 06/02/2017 ; permis de construire 00808117A0001 ; 34bis Rue de L Egalite ; parcelles AE 644, AE 343 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 142 m² ; autorisé
- 30/01/2017 ; permis de construire 00808117A0002 ; 47 Rue Jean Brasseur ; parcelles AM 134, AM 135, AM 136 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 2 470 m² ; commencé
- 24/10/2016 ; permis de démolir 00808116A0001 ; Rue de la Vallee ; parcelle AN 190 ; terrain 1 682 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 27/07/2016 ; permis de construire 00808116A0004 ; Rue Leon Bosquet ; parcelle AT 159 ; 98 m² ; terrain 1 029 m² ; annulé ; LES AMARYLLIS
- 18/07/2016 ; permis de construire 00808116A0003 ; 18 Rue des Hutins ; parcelles H 91, H 101, H 116 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 788 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 00808116A0002 ; 42 Rue de la Meuse ; parcelles AC 10, AC 11 ; 184 m² ; terrain 3 540 m² ; commencé
- 19/04/2016 ; déclaration préalable 00808116A0025 ; Le Beau Sart ; parcelle C 135 ; 14 m² ; terrain 102 750 m² ; autorisé ; ITAS TIM
- 11/12/2015 ; permis de construire 00808115A0159 ; 12 Rue des Vergers ; parcelles AO 68, A O67 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 416 m² ; terminé
- 28/08/2015 ; permis de construire 00808115A0041 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AH 312 ; 444 m² ; terrain 3 997 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 20/07/2015 ; permis de démolir 00808115A0063 ; 91 Rue du Sugnon ; parcelle AP 91 ; autorisé
- 24/04/2015 ; permis de démolir 00808115A0019 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AH 312 ; autorisé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 13/04/2015 ; permis de construire 00808115A0012 ; 61 Rue de la Vallee ; parcelle AN 134 ; terrain 1 767 m² ; autorisé ; DFSA
- 13/03/2015 ; permis de construire 00808115A0006 ; Lot le Roma Ii ; parcelles H 142C, H 139I ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 12/03/2015 ; permis de construire 00808115A0005 ; Lot le Roma Ii ; parcelle H 139 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 916 m² ; commencé
- 09/03/2015 ; permis de construire 00808115A0003 ; Lot Roma ; parcelle H 139 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 848 m² ; autorisé
- 04/03/2015 ; permis de construire 00808114A0147 ; Rue Mespres ; parcelle AH 839 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 809 m² ; autorisé
- 30/10/2014 ; permis de construire 00808114A0096 ; Rue de la Plaine des Sports ; parcelles AH 847, AH 845, AH 843 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 454 m² ; commencé
- 16/09/2014 ; permis de construire 00808114A0074 ; 1 846 m² ; annulé ; COMMUNAUTE COMMUNES DE MEUSE ET SEMOY
- 05/09/2014 ; permis de construire 00808114A0067 ; 14 Pl Danton ; parcelles AE 538, AE 537 ; terrain 1 722 m² ; commencé ; COR VALLEM
- 25/08/2014 ; permis de construire 00808114A0087 ; Rue des Forrieres ; parcelles AH 443, AH 459 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 131 m² ; terminé
- 19/07/2014 ; permis de construire 00808114A0054 ; Impasse des Plissons ; parcelles AH 865, AH 860 ; 1 logement, 87 m² ; annulé
- 06/05/2014 ; permis de construire 00808114A0011 ; Rue Voltaire ; parcelle AH 693 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 177 m² ; commencé
- 06/05/2014 ; permis de construire 00808114A0017 ; Rue de la Plaine des Sports ; parcelles AH 854, AH 851, AH 848 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 596 m² ; commencé
- 24/03/2014 ; permis de construire 00808113A0207 ; Rue de la Cense ; parcelle AS 482 ; 136 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 04/03/2014 ; permis de construire 00808114A0009 ; Rue de la Villette ; parcelles AS 113, AS 112 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 14/02/2014 ; permis de construire 00808113A0212 ; Rue de la Republique ; parcelle AN 345 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 988 m² ; commencé
- 06/02/2014 ; permis de construire 00808113A0169 ; 63 Av Auguste Blanqui ; parcelles AL 110, AL 112, AL 417 ; 502 m² ; terrain 12 487 m² ; autorisé ; SOPIBA
- 21/01/2014 ; permis de construire 00808113A0184 ; All des Tetras ; parcelles AA 262, AA 261, AA 65 ; 175 m² ; terrain 4 795 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES DE MEUSE ET SEMOY
- 11/10/2013 ; permis de construire 00808113A0145 ; La Chapelle ; parcelles AM 498, AM 495 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 705 m² ; autorisé
- 11/10/2013 ; permis de construire 00808113A0102 ; Rue des Mespres ; parcelles AH 208, AH 219, AH 220 ; 306 m² ; terrain 4 434 m² ; commencé ; COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
- 09/10/2013 ; permis de démolir 00808113A0155 ; Rue de la Corvee ; parcelle AH 112 ; autorisé
- 10/09/2013 ; permis de construire 00808113A0147 ; 15 Rue Jean Brasseur ; parcelles AM 316, AM 484, AM 482 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 846 m² ; autorisé
- 17/07/2013 ; permis d'aménager 00808113A0038 ; Rue de la Cense ; parcelles H 127, H 130, H 133 ; commencé ; SARL BATISS
- 17/06/2013 ; permis de construire 00808112A0205 ; Rue de la Republique ; parcelle AN 345 ; 4 logements, 387 m² ; terrain 2 119 m² ; annulé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE  LA VALLEE
- 14/06/2013 ; permis de construire 00808112A0204 ; Rue de la Republique ; parcelle AN 476 ; 14 logements, 769 m² ; terrain 3 848 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JULIE B
- 21/05/2013 ; permis d'aménager 00808113A0036 ; La Chandellerie ; parcelles AN 501, AN 513, AN 515 ; terminé ; SARL LOTIR ARDENNES
- 16/04/2013 ; permis de construire 00808113A0057 ; Rue de Mellier Fontaine ; parcelles AR 253, AR 252 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 203 m² ; commencé
- 10/04/2013 ; permis de construire 00808112A0203 ; Rue des Hutins ; parcelles H 122, H 96, H 108 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 00808112A0181 ; Rue de la Republique ; parcelle AN 476 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 422 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de construire 00808112A0198 ; Rue du Samot ; parcelles AA 182, AA 184, AK 701 ; 430 m² ; terrain 1 439 m² ; autorisé ; ENTREPRISE VALLOGIA FILS
- 07/02/2013 ; permis de construire 00808112A0202 ; Rue des Vergers ; parcelle AO 268 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 333 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 00808112A0192 ; Chem de Joigny ; parcelles AH 927, AH 923, AH 920 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 935 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/bogny-sur-meuse-08081.md
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