# Permis de construire de Bois-Arnault (Eure) : 34 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; déclaration préalable 0270692600006 ; 3 Rue de la Gare ; parcelles ZN 86, ZN 139 ; terrain 380 m² ; autorisé
- 01/07/2026 ; déclaration préalable 0270692600005 ; 21 Rue du Courant ; parcelle ZH 297 ; terrain 1 260 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; permis de démolir 0270692600001 ; 130 Rte de Breteuil ; parcelles ZD 11, ZD 13 ; terrain 9 240 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de construire 0270692500002 ; 29 Rue de la Coupe ; parcelles ZH 10, ZH 11, ZH 12 ; 1 981 m² ; terrain 129 164 m² ; autorisé
- 22/01/2025 ; permis de construire 02706924I0003 ; Avenue des Marronniers ; parcelle ZN 115 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 546 m² ; autorisé
- 13/11/2023 ; permis de construire 02706923I0005 ; Avenue des Marronniers ; parcelle ZN 115 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 333 m² ; terminé
- 06/11/2023 ; permis de construire 02706923I0004 ; Avenue des Marronniers ; parcelle ZN 146 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 635 m² ; commencé
- 27/07/2023 ; permis de construire 02706923I0001 ; Le Bois Cordieu ; parcelles ZM 32, ZM 40 ; 66 m² ; terrain 26 325 m² ; commencé ; COMMUNE DE RUGLES
- 21/02/2022 ; permis de démolir 02706922I0001 ; Av des Marronniers ; parcelle ZN 146 ; terrain 1 009 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de démolir 02706920I0001 ; 91 Rte de Breteuil ; parcelle ZC 85 ; terrain 930 m² ; autorisé
- 14/06/2020 ; permis de construire 02706920I0003 ; Les Ardillieres ; parcelles ZH 361, ZH 362, ZH 363 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 21/01/2020 ; permis de construire 02706920I0001 ; Chemin des Ardillieres ; parcelle ZH 343 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 380 m² ; commencé
- 29/04/2019 ; permis de construire 02706919I0001 ; Avenue de la Gare ; parcelle ZN 94 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 26/03/2019 ; permis de construire 02706919I0004 ; 12 Av des Marronniers ; parcelle ZN 145 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 964 m² ; terminé
- 13/12/2018 ; permis de construire 02706918I0005 ; La Borne ; parcelles ZA 23, ZA 25 ; 187 m² ; terrain 14 010 m² ; terminé
- 22/03/2018 ; permis de construire 02706918I0001 ; Avenue de la Gare ; parcelle ZN 94 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 05/09/2017 ; permis de construire 02706917I0003 ; 28 Rue de l'Oraille ; parcelle ZK 248 ; 390 m² ; terrain 12 990 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 02706917I0004 ; 28 Rue de l'Oraille ; parcelle ZK 258 ; 113 m² ; terrain 9 932 m² ; autorisé
- 26/08/2017 ; permis de construire 02706917I0002 ; 4 Rue de la Moucherie ; parcelle ZH 231 ; 33 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 30/12/2016 ; permis de construire 02706916B0002 ; 14 Petite Rue du Courant ; parcelles ZH 73, ZH 354, ZH 324 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 504 m² ; commencé
- 09/02/2016 ; permis de construire 02706915B0004 ; 130 Rte de Breteuil ; parcelles ZD 11, ZD 12, ZD 13 ; 570 m² ; terrain 227 541 m² ; commencé ; EARL DOMINIQUE MESNEL
- 26/05/2015 ; permis de construire 02706915B0002 ; Glatigny ; parcelles ZB 50, ZB 49, ZB 48 ; 278 m² ; terrain 39 440 m² ; terminé
- 26/11/2014 ; permis de construire 02706914B0008 ; Rue au Ladre ; parcelle ZL 273 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 8 854 m² ; commencé
- 26/11/2014 ; permis de construire 02706914B0009 ; Rte de Verneuil ; parcelle ZL 269 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 14 260 m² ; commencé
- 23/05/2014 ; permis de construire 02706914B0003 ; Rue de la Coupe ; parcelle ZH 35 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 231 m² ; terminé
- 23/05/2014 ; permis de construire 02706914B0004 ; Rue de la Coupe ; parcelle ZH 337 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 666 m² ; terminé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02706914B0005 ; Rue de la Coupe ; parcelle ZH 336 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 608 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de construire 02706914B0001 ; Les Ardillieres ; parcelle ZH 136 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 02706913B0014 ; La Gare ; parcelle ZN 68 ; 453 m² ; terrain 12 000 m² ; terminé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE CEREALES
- 19/11/2013 ; permis de construire 02706913B0012 ; Av des Marronniers ; parcelle ZN 124 ; 2 logements, 157 m² ; terrain 1 042 m² ; autorisé
- 13/05/2013 ; permis de construire 02706913B0008 ; Rue du Gros Chene ; parcelle ZK 317 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé
- 22/04/2013 ; permis de construire 02706913B0003 ; 12 Rue du Gros Chene ; parcelle ZK 316 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé
- 13/03/2013 ; permis de construire 02706912B0008 ; La Moucherie ; parcelle ZH 341 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 02706912B0009 ; Le Gros Chene ; parcelle ZK 37P ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 030 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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